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Voitures de transport avec chauffeur

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 194196410

URI de l'entité : http://www.idref.fr/194196410/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Voitures de transport avec chauffeur

Variantes de point d'accès

Véhicules de tourisme avec chauffeur

[Nom commun]

Véhicules de transport avec chauffeur

[Nom commun]

Voitures de tourisme avec chauffeur

[Nom commun]

VTC

[Nom commun]

Informations

Note publique d''information :

Voitures comportant 4 à 9 places (chauffeur compris), autorisées à transporter des clients uniquement sur réservation préalable

Termes génériques

Transports semi-collectifs

Véhicules automobiles

Notices d'autorité liées

Autre Chauffeurs de VTC (Voir aussi)

Autre Taxis (Voir aussi)

Source

Chauffeur de VTC ou de VMDTR : s'installer et exercer / Direction de l'information légale et administrative, 2016

Exploitant ou conducteur de voiture avec chauffeur (VTC) / Direction de l'information légale et administrative, 2016 - https://www.service-public.fr (2016-07-02)

Loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur - https://www.legifrance.gouv.fr (2016-07-02)

Wikipédia (art. : Véhicule de tourisme avec chauffeur) - https://fr.wikipedia.org (2016-07-02)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb17057447m

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 194196410

RCR créateur de la notice : 4994

Date de création : 06-07-2016

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 17-01-2018 à 10 h 15

... Références liées : ...