paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant pérenne de la notice : 05016239XCopier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit -- Ressources Internet

Variantes de point d'accès

Droit sur Internet
[Nom commun]
Internet en droit
[Nom commun]
Internet juridique
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les données juridiques diffusées et accessibles sur les sites Internet, et les documents sur ces données. Les documents sur l'aspect juridique d'Internet et le droit applicable au réseau Internet se trouvent sous Internet -- Droit

Source

Initiation à l'Internet juridique / F.-J. Pansier, E. Jez, 1998

Internet pour le droit / S. Guinchard, M. Harichaux, R. de Tourdonnet, 1999

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...