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Identifiant pérenne de la notice : 034960546Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/034960546/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Groupements d'employeurs

Variantes de point d'accès

GLE
[Nom commun]
Groupements locaux d'employeurs
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur les associations de PME qui emploient des multi-salariés c'est à dire qui se partagent des salariés à temps complet et en contrat à durée indéterminée


Notice d'autorité liée

Autre   Employeurs, Associations (Voir aussi)

Source

Loi n° 85-772 du 25-07-1985 et Loi quiquennale n° 93-1313 de 20-12-1993
Source consultée en vain : Laval RVM, 1997-02

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12565679p

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 034960546
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 15-05-1997
RCR dernier modificateur de la notice : 4994
Date de dernière modification : 16-01-2016 à 06 h 08

... Références liées : ...