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Identifiant pérenne de la notice : 02785230XCopier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/02785230X/idCopier cet URI
Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Règlements et procédure

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision


Notices d'autorité liées

Autre   Procédure parlementaire (Voir aussi)
Autre   Règlement intérieur d'assemblée (Voir aussi)
Autre   Règlements (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119805257

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Règlements et procédure
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2004-11-10
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval
Terme équivalent dans un autre système : Rules and practice
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 02785230X
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 07-07-1985
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 04-01-2022 à 03 h 21

... Références liées : ...