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Prieur de la Marne, Pierre Louis (1756-1827)

541 contributions de 1875 à 2012

Autres formes du nom

Prieur, M.
prieur, pierre-louis

Homme politique, député du Tiers État du bailliage de Châlons-sur-Marne aux États Généraux, député de la Marne à la Convention, membre du Comité de Salut public. Administrateur des hospices civils et du Mont de Piété à partir de 1799. Banni comme régicide en 1816, meurt à Bruxelles (Source IdRef)

Ses notices bibliographiques ailleurs sur la toile

Sa production dans Persée

Archives Parlementaires de la Révolution Française

541 publications de 1875 à 2012

- Archives Parlementaires de la Révolution Française (541 publications de 1875 à 2012)
- - Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - La séance est interrompue par la nouvelle d'un attroupement autour des Jacobins; la séance est levée dans les cris incitant la République et la Convention, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794) (2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite au rapport du comité des Secours sur la pétition des infirmières de l'hospice des Invalides, discussion, puis interrompue par l'arrivée de défenseurs de la patrie qui apportent des drapeaux, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de Du Roy demandant l'admission à la barre du citoyen Druge, capitaine au 7ème régiment d'hussards, ainsi que des secours à lui accorder, intervention de Ruamps sur la bravoure du citoyen, et réponse du président à son discours, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Fin de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Fin de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la pétition des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours du général de brigade Despinois offrant en don les drapeaux et guidons pris aux Espagnols et l'épée du général espagnol Saint-Maurice, et réponse du président, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours du citoyen Jacques Mercier et réponse du Président, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Députation des élèves de la section de la Fontaine-de-Grenelle et réponse du Président (Paris), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Déclaration des élèves de l’école de Mars (Paris) et réponse du Président, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Conclusion et signature de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Conclusion et signature de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Admission à la barre de la députation des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794) (1995, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresse de la section des Sans-Culottes et réponse du Président, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794) (1995, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresse de la section de la Fontaine-de-Grenelle et réponse du Président, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794), lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794) (1995, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite à un appel nominal, nomination de membres pour compléter le comité de Salut public, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794) (1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport sur le régime suivi à l’établissement des épreuves de Meudon, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794) (1994, rapport)
  - Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794) (1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réponse du Président et discussion concernant la députation de de société populaire de Commune-Affranchie (ci-devant Lyon, Rhône), lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion née après le rapport que Merlin (de Douai) a prononcé sur les français arrivés à Paris depuis le premier messidor, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Résumé de la lettre du représentant du peuple Prieur (de la Marne) en mission à Brest concernant les traits de courage de deux braves marins du vaisseau Le Gemmappe, blessés lors du combat naval du 10 au 13 prairial, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794) (1990, correspondance)
  - Rapport du représentant Barère, au nom du comité de salut public, relatif aux victoires des croisières maritimes contre les Anglais, s'appuyant sur les lettres du représentant en mission Prieur (de la Marne), lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794) (1985, rapport)
  - Lettres de soutien à la demande d'emploi du citoyen Sherlock, ancien capitaine d'infanterie, lors de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794) (1985, correspondance)
  - Lettre du représentant Prieur (de la Marne), envoyé en mission dans les départements maritimes, qui annonce de la prise d’un navire anglais par les marins de la frégate la Réolaise, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794) (1985, correspondance)
  - Lettre du représentant du peuple Prieur (de la Marne) qui informe la Convention du don du citoyen Cordelier, adjudant-général près l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794) (1982, correspondance)
  - Lettre du représentant du peuple dans les départements maritimes qui annonce la souscription faite par l'état-major et l'équipage du vaisseau Le Superbe, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794) (1982, correspondance)
  - Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794) (1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet du discours des gendarmes de la 35e division, arrivant de la Vendée, qui annoncent qu’ils ont rempli le serment qu’ils avoient fait de ne revenir qu’après avoir anéanti les brigands armés par le fanatisme et par la haine de la liberté., lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794) (1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794) (1972, rapport)
  - Lecture par Collot-d'Herbois de la lettre des représentants Bourbotte, Prieur (de la Marne) et Turreau, en mission près de l'armée de l'Ouest, contenant les détails de la prise de Noirmoutier, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794) (1961, correspondance)
  - Proclamation au nom du peuple français par Bourbotte, Turreau et Prieur (de la Marne), représentants en mission près les armées réunies de l'Ouest et des Côtes de Brest, aux citoyens et administrateurs de plusieurs départements, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793) (1913, correspondance)
  - Lettre des représentants Turreau et Prieur (de la Marne) rendant compte de la situation près les armées de l'Ouest et les côtes de Brest, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793) (1913, correspondance)
  - Lettre des représentants Turreau, Prieur et Bourbotte, en mission près les armées réunies de l'Ouest, sur les affrontements avec les rebelles sous les murs du Mans, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793) (1913, correspondance)
  - Lettre des représentants Prieur et Turreau, en mission prés l'armée de l'Ouest, relative aux victoires de l'armée républicaine, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793) (1913, correspondance)
  - Lettre des représentants Prieur et Turreau,en mission près de l'armée de l'Ouest, datée de Savenay, donnant les détails d'une bataille contre des brigands, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) (1913, correspondance)
  - Lettre des représentants près les armées de Lorient et les côtes de Brest informant des victoires républicaines entre Beaugé et La Flèche, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793) (1913, correspondance)
  - Lettre des représentants du peuple près l'armée de l'Ouest informant de la situation près d'Angers, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793) (1913, correspondance)
  - Lettre de Bourbotte, Turreau et Prieur (de la Marne), représentants en mission près les armées réunies de l'Ouest et des Côtes de Brest,relative à la poursuite des brigands, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793) (1913, correspondance)
  - Lettre des représentants Turreau, Bourbotte et Prieur (de la Marne), en mission près les armées réunies de l'Ouest et de Brest, informant de la retraite de Tribout devant Pontorson et de l'arrestation de Vergnes, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793) (1912, correspondance)
  - Lettre des représentants Bourbotte, Turreau et Prieur informant de la situation autour d'Antrain et de Fougères, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793) (1912, correspondance)
  - Lettre des représentants Bourbotte, Turreau et Prieur (de la Marne) en mission près les armées réunies de l'Ouest et de Brest, informant des opérations militaires alentour, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793) (1912, correspondance)
  - Rapport, fait par le représentant Prieur (de la Marne) en mission dans les départements maritimes, relatif aux opérations de régénération à Vannes, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, correspondance)
  - Lettre du représentant Prieur de la Marne, datée de Vannes, informant le comité de salut public de la situation dans le Morbihan, en annexe de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793) (1911, correspondance)
  - Lettre du représentant Prieur de la Marne, datée de Vannes, informant attendre des secours en provenance de Brest, en annexe de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793) (1911, correspondance)
  - Lettre du représentant Prieur (de la Marne), en mission dans les départements maritimes, relative aux opérations à Vannes, Lorient et Pontivy, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, correspondance)
  - Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (1911, décrets, lois et arrêtés)
  - Lettres du comité de salut public aux représentants près l'armée des Alpes devant Lyon, relatives à la reddition de Lyon, lors de la séance du 12 octobre 1793 (1910, correspondance)
  - Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (1909, rapport)
  - Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition du département de Paris, relatif à l'instruction publique, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 16 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition du département de Paris, relatif à l'instruction publique, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 16 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition des autorités constituées de Paris relatif à l'education publique pendant laquelle plusieurs propositions sont présentées, lors de la séance du 16 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la pétition présentée par le département de Paris sur l'établissement de l'instruction publique, lors de la séance du 15 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Instruction, présentée par Carnot au nom du comité de salut public, sur l'exécution de la loi du 23 août déterminant le mode de réquisition des citoyens français, lors de la séance du 8 septembre 1793 (1908, décrets, lois et arrêtés)
  - Discussion relative au projet de décret de Hérault relatif à l'envoi de deux commissaires près l'armée du Mont-Blanc, lors de la séance du 25 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative au projet de décret de Barrère fixant les jours et heures des assemblées des sections parisiennes, lors de la séance du 9 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion consécutive au rapport de Hérault de Séchelles sur la situation du département du Mont-Blanc, en annexe de la séance du 25 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité de salut public de l'arrêté pris sur la manufacture d'armes de Charleville (Ardennes) par les représentants Jeanbon-Saint-André et Prieur de la Marne, lors de la séance du 21 août 1793 (1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport de Lecointre (de Versailles) et Prieur de la Marne, au nom des représentants envoyés près les côtes de Cherbourg, relatif à leurs travaux, lors de la séance du 17 août 1793 (1907, rapport)
  - Décret à la suite du rapport de Lecointre et Prieur la Marne, envoyés près l’armée des Côtes de Cherbourg, sur la conduite des administrateurs du département de la Manche et autres fonctionnaires publics, lors de la séance du 17 août 1793 (1907, décrets, lois et arrêtés)
  - Arrêtés de Lecointre et de Prieur de la Marne, envoyés près l’armée des Côtes de Cherbourg, cités dans leur rapport sur la conduite des administrateurs du département de la Manche et autres fonctionnaires publics, lors de la séance du 17 août 1793 (1907, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret sur les délits et les peines militaires. Adoption des articles 11 à 16 et 23 et rejet des articles 17 à 22, lors de la séance du 30 septembre 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité des Finances de l'affaire soulevée par le Ministre de l'intérieur concernant les moyens de subsistance des volontaires de Seine-et-Marne, lors de la séance du 8 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Passage à l'ordre du jour sur les motions concernant la lettre de M. de Bouillé relative à M. Coquelet, accusé d'avoir favorisé le départ du roi, lors de la séance du 9 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motions relatives au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture et diverses propositions concernant l'article 1er du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - L'Assemblée passe à l'ordre du jour sur la lettre des négociants de Bordeaux concernant le décret du 24 septembre sur les colonies, lors de la séance du 29 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Diverses motions relatives aux vacances des tribunaux, lors de la séance du 16 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Diverses motions relatives aux délibérations de l'Assemblée, lors de la séance du 6 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Diverses motions relatives au discours de M. de Noailles sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 5 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Divers amendements, proposés, à l'article 9 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, et remarque de M. le rapporteur, lors de la séance du 1er août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur une somme à attribuer à la dame Mabilly, lors de la séance du 17 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l’excusabilité des accusés devant les cours martiales, lors de la séance du 9 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret concernant les protestations contre la Constitution, lors de la séance du 23 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la révocation d'un décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie adopté le 26 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la proposition de M. Merlin concernant le payement en assignats des soldats, lors de la séance du 29 juillet 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la nomination du gouverneur du dauphin (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 2 de la section VI du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 27 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative au projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et adoption du décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du décret relatif à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 6 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 de la Constitution, lors de la séance du 3 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 2 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1er de la section IIe du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 15 du chapitre V du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 10 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les travaux du comités des monnaies et demande que ce même comité donne des explications sur certains sujets, lors de la séance du 2 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les prêtres réfractaires, lors de la séance du 13 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le rétablissement dans le projet de Constitution les articles 7, 8 et 9 contenus dans le décret rendu le 13 juin 1791, lors de la séance du 12 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la mise à exécution de l'institution des jurés, lors de la séance du 16 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant l'adresse du conseil général de la commune de Saint-Malo sur les troupes de ligne et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet de la proposition de M. Buzot concernant les délais à fixer dans les articles 5 et 7 du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet de la lettre du ministre de la guerre concernant l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet d'un décret rendu l'avant veille relatif au serment militaire, lors de la séance du 19 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Désaccord au sujet de la délibération sur la proposition concernant les droits politiques de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Demande de parole de M. prieur, lors de la séance du 28 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Amendement de M. Prieur sur le décret relatif aux troubles de Lorient, lors de la séance du 30 juillet 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Amendement de l'article 4 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption des motions de M. de Choiseul-Praslin (fils) et de M. Prieur concernant l'impression de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 3 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption de 8 articles sur la régence élective, lors de la séance du 27 août 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (1887, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre des administrateurs du département des Ardennes concernant les 3 officiers du 15e régiment de cavalerie, ci-devant Royal-Allemand, lors de la séance du 28 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi aux comités des rapports et de recherches réunis de l'adresse du district de Sedan et motion de M. Prieur demandant le transfère dans les prisons des tribunaux de Paris des trois officiers du Royal-Allemand ainsi que MM. Damas, Choiseul et Floriac, détenus à Verdun, lors de la séance du 27 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi aux comités des articles 7 et 8 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi aux comité militaire de deux adresses des administrateurs du département de la Seine-Inférieure et du district de Rouen, lors de la séance du 22 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité de Constitution des observations de M. Prieur sur les articles 26 et 27 du décret sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité de Constitution de la lettre et des observations du ministre de la guerre relative au séjour de corps de troupes, lors de la séance du 2 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rédaction des dispositions adoptées le 8 juillet 1791 relativement à l’émission des assignats de 5 livres, après retranchement de l'article 1 du projet de décret, lors de la séance du 9 juillet 1791 (1887, décrets, lois et arrêtés)
  - Réactions après la lecture de la lettre de M. de Bouillé, lors de la séance du 30 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791 (1887, rapport)
  - Propositions de M. Garat et M. Prieur sur le service de la garde nationale, lors de la séance du 27 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Proposition de M. Lebrun de délibérer sur le projet de décret sur le pont et les chaussées, lors de la séance du 27 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Projet de décret, présenté par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791 (1887, décrets, lois et arrêtés)
  - Observations concernant l'arrêté présenté par M. Bailly sur le recensement des habitants et des étrangers à Paris et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 23 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Sentetz demandant un article additionnel prévoyant la peine de mort pour les coupables de crimes religieux, lors de la séance du 6 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Prieur sur l'article 21 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Prieur proposant l'impression de toutes les lettres envoyées par les envoyés en mission, lors de la séance du 10 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Prieur demandant l'appel nominal des commissaires chargés de corriger le procès-verbal de la séance, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Prieur concernant l'impression du rapport de M. La Rochefoucauld-Liancourt, lors de la séance du 16 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Prieur afin que les propositions de reconnaissance patriotique soient renvoyées au comité militaire, lors de la séance du 12 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Noailles demandant l'impression du rapport et de la seconde partie du projet de décret du comité de Constitution, et du plan de M. Pétion, à renvoyer au comité, lors de la séance du 27 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Malouet afin que dans le décret sur l'institution des sourds-muets soit mentionné son premier auteur, l'Abbé de l'Épée, lors de la séance du 21 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion d'un membre demandant qu'il soit remis aux commissaires l'instruction sur leur mission, en marge du projet de décret sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion adoptée de M. Prieur demandant l'ajournement du scrutin pour la nomination de gouverneur de l’héritier présomptif du trône, lors de la séance du 2 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - L’Assemblée décrète qu’elle tiendra une séance extraordinaire pour entendre la lecture des différentes adresses à propos de la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture et discussion des articles 7 à 9 du titre 1er du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture d’une adresse de l’abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (1887, correspondance)
  - Lecture du passeport trouvé entre les mains du roi, lors de la séance du 24 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture de la soumission de quinze jeunes citoyens formant la société logographique, lors de la séance du 7 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Introduction à la barre des commissaires des hommes de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les quatres premiers articles du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de rédaction des articles 3, 4 et 5 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la rédaction de l'article 8 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la proposition de M. Démeunier concernant le complément du Corps législatif, lors de la séance du 13 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'envoi ou non des commissaires dans les départements maritimes, lors de la séance du 23 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, et deux amendements, lors de la séance du 27 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la lecture des adresses et des délibérations de la ville de Bordeaux relative au décret rendu le 14 mai sur les colonies, lors de la séance du 24 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à l'article 2 du titre "de la récidive" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à l'arrêté du maire de Paris qui prévoit une amende pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas les étrangers logeant chez eux, lors de la séance du 25 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et amendement de M. Legrand sur l'article 23 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion en présence des ministres de l'intérieur et de la justice, concernant l'affaire du Prince de Condé et le rapport qui doit être présenté, lors de la séance du 23 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur les affaires de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des articles 1 et 2 sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. Treilhard contenant un projet de décret sur l'état civil, lors de la séance du 17 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la lettre du procureur général syndic de Moselle sur la distribution à Metz d'une lettre imprimée de M. de Bouillé, lors de la séance du 3 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur l'action des commissaires envoyés en Avignon, lors de la séance du 3 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article additionnel de M. Merlin au titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 9 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 7 du titre "des effets des condamnations" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 7 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 7 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 5 de la deuxième section du titre premier relatif aux crimes et délits contre la sûreté intérieure de l'Etat du projet de Code Pénal, lors de la séance du 7 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 du titre sur l'influence de l'âge des condamnés sur la nature et la durée des peines du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 3 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 3, 4 et 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1 du décret contenu dans le rapport du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 16 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'adoption sauf rédaction des articles proposés par M. Salle sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion d'éventuelles modifications au décret relativement à l'affaire d'Avignon (rédaction de M. de Tracy), lors de la séance du 26 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les lettres envoyés par M. de Bonnay et M. de Sérent refusant de prendre part aux délibérations, lors de la séance du 4 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les articles 26 et 27 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la rédaction des articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la rédaction de l'article 15 (anciens article 14 et 15 réunis) de la troisième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la nécessité de lire l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 12 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant l'article 15 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, et amendement de M. Tronchet, lors de la séance du 26 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant l'adoption des article 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet de la lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion, demande de la question préalable et ajournement sur le projet de décret fixant les moyens de prévenir l'abus de la liberté qu'a tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Deuxième rappel de la participation à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois et remarques sur la nécessité que l'Assemblée reste séante, lors de la séance du 22 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Délibération du directoire du district de Clermont au sujet de la fuite du roi, lors de la séance du 24 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret, présenté par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791 (1887, décrets, lois et arrêtés)
  - Annonce par le Président de la réception d'une pétition concernant la délibération en cours, lors de la séance du 14 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Annonce du décès de M. Pélissier et conclusion de la séance du 28 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Amendement par M. Prieur de l'article 19 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Amendement de M. Prieur sur la proposition de rédaction de l'article 47 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ajournement de l'affaire relative aux mesures à prendre pour la province d'Alsace, lors de la séance du 30 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur les patentes, lors de la séance du 1er mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur les articles 7, 8 et 9 (anciens articles 13, 14 et 15) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur les droits d'entrée dans les villes, lors de la séance du 15 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité de Constitution du procès-verbal d'une assemblée de 150 citoyens actifs tenue à Versailles concernant la proclamation du roi datant du 26 avril 1791, lors de la séance du 5 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité de constitution de deux propositions concernant le décret sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réactions à la lettre du roi sur le départ de ses tantes, lors de la séance du 20 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Préparation de l'Assemblée à l'arrivée du roi, lors de la séance du 19 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. de Crillon sur les domaines nationaux et l’estimation de leur valeur, lors de la séance du 12 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - M. Prieur demande de lire une adresse du district d'Epernay, la permission lui est refusée par M. le Président, lors de la séance du 14 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture du procès verbal et discussion portant sur la rédaction et modifications, lors de la séance du 19 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Incident à l’occasion du serment de M. Lombard de Bouvans, lors de la séance du 2 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur un projet de décret concernant l’affectation de maisons aux religieux qui voudront continuer la vie commune, lors de la séance du 13 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur un décret demandé au comité de de Constitution, relatif à la qualité de citoyen actif des ministres et des ambassadeurs, lors de la séance du 14 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rappel de M. Goulard, lors de la séance du 22 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'ordre du jour de la séance, lors de la séance du 26 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'adoption du tableau d'appel nominal, une machine inventée par M. Guirault, lors de la séance du 30 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'admission à la barre de vicaires dont les paroisses sont supprimées, lors de la séance du 15 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et renvoi au comité des rapports de l'affaire du sieur de La Tude, lors de la séance du 7 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et rejet de l' article 17 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport du comité des colonies concernant des citoyens expulsés de Cayenne, lors de la séance du 9 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur les troubles du Haut-Rhin, lors de la séance du 4 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du décret sur la confirmation canonique des évêques, lors de la séance du 1er mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des propositions de M. Voidel tendant à la radiation des cadres de M. le maréchal de Broglie, lors de la séance du 24 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. Roederer sur la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 5 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 38 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 21 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1 du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 15 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 14 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 26 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'adresse de M. Loisel demandant que Loisel, juriconsulte et son aïeul, soit mis au rang des grands hommes, lors de la séance du 30 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les fonctions des courtiers et agents de change, de commerce et de banque, lors de la séance du 27 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les demandes de congé, lors de la séance du 4 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les arriérés et les pensions de M. Dumont-Valdajou, lors de la séance du 23 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le décret sur la haute cour nationale, en particulier sa composition, rendu le 8 février, lors de la séance du 9 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant l'adoption de l'article 13 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion à propos de l'ajournement de la motion de M. de Crillon sur le décret concernant les funérailles de M. de Mirabeau, lors de la séance du 4 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discusison sure le projet de décret présenté par M. Duport concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (1886, décrets, lois et arrêtés)
  - Appel nominal sur le premier article du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Amendement à l'article 11 du décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ajournement de la discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil et fin de séance, lors de la séance du 5 mai 1791 (1886, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 16 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 17 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Prieur sur le rapport de M. Batz du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 1er février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Intervention de M. l'abbé Gouttes à propos des créanciers du ci-devant clergé, lors de la séance du 7 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Incidents à propos de la prestation de serment d'un prêtre, lors de la séance du 29 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le nombre des membres du tribunal de cessation, lors de la séance du 17 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la conservation des forêts, lors de la séance du 30 octobre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 13 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport et du décret sur la conduite des régiments de la garnison de Belfort, lors de la séance du 20 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur le jury, présenté par les comités de Constitution et de législation criminelle, lors de la séance du 26 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 27 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 26 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 18 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 10 du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les troubles dans le département du Lot et les mesures pour le rétablissement de l'ordre lors de la séance du 13 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la demande de M. Trouard de Riolles, lors de la séance du 20 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet d'une réclamation de Français chassés du royaume de Naples, lors de la séance du 26 octobre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Demande de M. Regnaud au sujet d'un tribunal provisoire, lors de la séance du 16 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Demande d'ajournement de la discussion sur l'article 13 du titre VII du décret relatif de l'examen et la conviction, en marge de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 22 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret sur la procédure prévôtale contre des habitants des Baux, lors de la séance du 26 octobre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret présenté par M. Chabroud sur les deux régiments en garnison à Montauban , lors de la séance du 1er janvier 1791 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Continuation de la discussion sur la formation du tribunal de Cassation lors de la séance du 10 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Amendement de M. Estourmel concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ajournement de la discussion du projet de décret sur la circulation des grains, et conclusion de la séance du 6 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ajournement de la demande de M. Lebrun concernant les frais de procédure, lors de la séance du 3 décembre 1790 criminelles (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption d'une motion concernant l'ordonnance de 1667, lors de la séance du 7 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption d'un décret sur le traitement à payer aux ci-devant intendants et à leurs commis après quelques observations, lors de la séance du 1er décembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion sur la contribution foncière et sur le mode d'imposition, lors de la séance de 5 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi aux comités réunis de Constitution et de jurisprudence criminelle d'un article sur les dépenses des procédures criminelles et des prisonniers, lors de la séance du 11 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lettre de M. de La Tour-du-Pin annonçant le retour de l'ordre à Nancy et à Metz, lors de la séance du 26 août 1790 (1884, correspondance)
  - Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 27 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le titre VIII du décret relatif à l'ordre judiciaire, concernant les greffiers, lors de la séance du 4 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret sur le fonctionnement des administrations des districts, lors de la séance du 2 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du titre IV sur l'ordre judiciaire relatif aux appels, lors de la séance du 27 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport sur la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 24 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité des rapports sur l'affaire de Tulle, lors de la séance du 26 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 36 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 23 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 22 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour du projet de décret sur une lettre pastorale de l'évêque de Toulon, lors de la séance du 17 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour des lettres concernant la violation du secret des lettres par la municipalité de Balan, lors de la séance du 12 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Demande sur le rapport général du comité de mendicité, lors de la séance du 4 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Demande de rectification du procès-verbal sur la motion de M. Lavenue, lors de la séance du 23 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ajournement de l'article 63 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption de l'article 1er du titre X de l'ordre judiciaire, concernant le tribunal de cassation, lors de la séance du 12 août 1790 (1884, décrets, lois et arrêtés)
  - Adoption d'un article additionnel au titre III sur les ordres religieux et les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790 (1884, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion sur les dépenses publiques, concernant les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. de Delley sur les formes de correspondance du Corps législatif et du pouvoir exécutif, lors de la séance du 4 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Question préalable et appel nominal sur la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ouverture de séance et lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 1er juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèque en remplacement de M. le comte de Téssé, lors de la séance du 17 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Prieur demandant le renvoi de la discussion sur le siège archiépiscopal de Cambrai, lors de la séance du 7 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Modification à l'article 3 du décret sur la mendicité, lors de la séance du 7 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790 (1883, correspondance)
  - Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 27 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture du procès-verbal du 13 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture des procès-verbaux des séances des 16 et 17 juin 1790, lors de la séance du 19 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 2 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture d'un mémoire de la municipalité de Villeneuve-lès-Béziers sur les dimes, lors de la séance du 17 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la demande de congé de M. de Viefville des Essarts, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'intérêt de la lecture des adresses, lors de la séance du 2 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 8 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 6 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les ventes des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 26 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 12 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet du procès-verbal du 18 juin, lors de la séance du 19 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret sur la sanction des décrets, lors de la séance du 13 juin 1790 (1883, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret relatif aux faits particuliers concernant M. le vicomte de Mirabeau dans l'affaire de Perpignan et l'insurrection du régiment de Touraine, lors de la séance du 18 juin 1790 (1883, décrets, lois et arrêtés)
  - Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresse de la municipalité Vassy, en Champagne, lors de la séance du 22 avril 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresse d'adhésion aux décrets des communes de Véron et Briançon, lors de la séance du 31 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport de M. Prieur, au nom du comité des rapports, relatif aux persécutions du sieur Laborde, lieutenant général du baillage de Crécy, lors de la séance du 17 avril 1790 (1882, rapport)
  - Discussion sur le projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le régime des conseils de guerre, lors de la séance du 21 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret sur l'affaire du sieur de Laborde, lors de la séance du 20 avril 1790 (1882, décrets, lois et arrêtés)
  - Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité des domaines de l'adresse de plusieurs municipalités une délibération rapide sur l'échange de la terre de Sancerre, lors de la séance du 18 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 5 de l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 27 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ajournement d'un nouvel article du projet de décret du comité féodal, proposé par M. Bouche, lors de la séance du 3 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Projet de décret du comité des rapports sur la compagnie du Bon-Dieu de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 11 février 1790 au soir (1880, décrets, lois et arrêtés)
  - Incident de séance suite à des faits énoncés par M. Prieur concernant des troubles dans certaines villes, lors de la séance du 22 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport du comité des recherches sur l'affaire du sieur Martineau, lors de la séance du 18 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des articles du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion d'un article additionnel au décret sur les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret sur l'affaire entre la municipalité de Brie-Comte-Robert et la compagnie des volontaires de cette ville, après audition du comité des rapports, lors de la séance du 20 février 1790 au soir (1880, décrets, lois et arrêtés)
  - Ajournement de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Organisation d'élections pour le comité des rapports et les 30 bureaux, lors de la séance du 11 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Mise à l'ordre du jour de la séance du 9 décembre 1789 de la question des emprunts des villes du royaume (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les nouveaux articles sur les élections et l'organisation des municipalités, lors de la séance du 8 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la motion de M. de Cernon concernant les réclamations de la province de Champagne sur la répartition des impôts, lors de la séance du 24 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des articles 4 et 5 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret du 26 novembre 1789 sur les gardes nationales du baillage de Caen (1878, décrets, lois et arrêtés)
  - Discussion sur les municipalités et sur la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux enfants des faillis, lors de la séance du 28 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresse de la commune de Fontainebleau, lors de la séance du 15 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Communes : rapport de M. Prieur sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juin 1789 (1875, rapport)

Ses co-auteurs et co-autrices dans Persée

Achard de Bonvouloir, Luc René Charles (1 publication en 1886)

- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Aigalliers, Gabriel François, baron d' (1 publication en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis, duc d' (1 publication en 1888)

- Discussion de l'article 6 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ailly, Michel François d' (3 publications de 1880 à 1887)

- Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'éventuelles modifications au décret relativement à l'affaire d'Avignon (rédaction de M. de Tracy), lors de la séance du 26 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d' (1 publication en 1875)

- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Alquier, Charles-Jean (1 publication en 1884)

- Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ambly, Claude Jean, marquis d' (14 publications de 1878 à 1887)

- Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 1 et 2 sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la conservation des forêts, lors de la séance du 30 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendement de M. Estourmel concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 23 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 2 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'intérêt de la lecture des adresses, lors de la séance du 2 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

André, Antoine Balthazar d' (92 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Diverses motions relatives aux délibérations de l'Assemblée, lors de la séance du 6 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la révocation d'un décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie adopté le 26 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret relatif à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi aux comité militaire de deux adresses des administrateurs du département de la Seine-Inférieure et du district de Rouen, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. Prieur demandant l'appel nominal des commissaires chargés de corriger le procès-verbal de la séance, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'envoi ou non des commissaires dans les départements maritimes, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 1 et 2 sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3, 4 et 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'adoption sauf rédaction des articles proposés par M. Salle sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'éventuelles modifications au décret relativement à l'affaire d'Avignon (rédaction de M. de Tracy), lors de la séance du 26 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la rédaction de l'article 15 (anciens article 14 et 15 réunis) de la troisième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, demande de la question préalable et ajournement sur le projet de décret fixant les moyens de prévenir l'abus de la liberté qu'a tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident à l’occasion du serment de M. Lombard de Bouvans, lors de la séance du 2 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les demandes de congé, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 17 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 26 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les dépenses publiques, concernant les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Andrieu, César Pierre (1 publication en 1887)

- Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ango, Louis Hector (1 publication en 1886)

- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Anson, Pierre Hubert (13 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Cernon concernant les réclamations de la province de Champagne sur la répartition des impôts, lors de la séance du 24 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Anthoine, François-Paul (3 publications de 1886 à 1888)

- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Antraigues, Emmanuel de Launay, comte d' (1 publication en 1875)

- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Arenberg, Auguste d', comte de Lamarck (5 publications de 1886 à 1888)

- Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3, 4 et 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Armand, François (1 publication en 1886)

- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Arnoult, Charles André (1 publication en 1888)

- Discussion du décret relatif à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d' (19 publications de 1884 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi au comité de constitution de deux propositions concernant le décret sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Réactions à la lettre du roi sur le départ de ses tantes, lors de la séance du 20 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rappel de M. Goulard, lors de la séance du 22 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles dans le département du Lot et les mesures pour le rétablissement de l'ordre lors de la séance du 13 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Aubert, Edme (1 publication en 1883)

- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Aubry-Dubochet, Pierre François (2 publications de 1877 à 1887)

- Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Audouin, Pierre-Jean (1 publication en 2000)

- Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Babey, Pierre Marie Athanase (9 publications de 1884 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Baco de La Chapelle, René Gaston (1 publication en 1885)

- Discussion du projet de décret sur le jury, présenté par les comités de Constitution et de législation criminelle, lors de la séance du 26 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bailly, Jean Sylvain (1 publication en 1883)

- Discussion sur le discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Balmain, Jacques Antoine (14 publications de 1995 à 2000)

- Levée de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1995, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Barnave, Antoine (47 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 1 et 2 sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3, 4 et 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rappel de M. Goulard, lors de la séance du 22 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adoption de l'article 13 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 17 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 13 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 12 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les nouveaux articles sur les élections et l'organisation des municipalités, lors de la séance du 8 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Barrère de Vieuzac, Bertrand (17 publications de 1875 à 1994)

- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapport du représentant Barère, au nom du comité de salut public, relatif aux victoires des croisières maritimes contre les Anglais, s'appuyant sur les lettres du représentant en mission Prieur (de la Marne), lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1985, rapport)
- Lettres du comité de salut public aux représentants près l'armée des Alpes devant Lyon, relatives à la reddition de Lyon, lors de la séance du 12 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, correspondance)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion suite à la pétition présentée par le département de Paris sur l'établissement de l'instruction publique, lors de la séance du 15 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret de Hérault relatif à l'envoi de deux commissaires près l'armée du Mont-Blanc, lors de la séance du 25 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret de Barrère fixant les jours et heures des assemblées des sections parisiennes, lors de la séance du 9 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Basire, Claude (5 publications en 1909)

- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition du département de Paris, relatif à l'instruction publique, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition du département de Paris, relatif à l'instruction publique, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition des autorités constituées de Paris relatif à l'education publique pendant laquelle plusieurs propositions sont présentées, lors de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bassal, Jean (1 publication en 2000)

- Discussion sur la pétition des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Batz, Jean-Pierre, baron de (1 publication en 1885)

- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Baudin, Pierre Charles Louis (2 publications de 1994 à 2005)

- Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Baudouin, François-Jean (2 publications en 1888)

- Discussion concernant l'adresse du conseil général de la commune de Saint-Malo sur les troupes de ligne et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Beaudrap de Sotteville, Pierre François de (1 publication en 1886)

- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de (14 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- L’Assemblée décrète qu’elle tiendra une séance extraordinaire pour entendre la lecture des différentes adresses à propos de la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du décret contenu dans le rapport du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième rappel de la participation à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois et remarques sur la nécessité que l'Assemblée reste séante, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Beaumetz, Bon Albert Briois de (30 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion en présence des ministres de l'intérieur et de la justice, concernant l'affaire du Prince de Condé et le rapport qui doit être présenté, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le régime des conseils de guerre, lors de la séance du 21 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 de l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 27 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Begouën, Jacques François (3 publications de 1875 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Béhin, Pierre Florent (1 publication en 1886)

- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Belzais de Courménil, Nicolas Bernard (3 publications de 1884 à 1888)

- Discussion concernant les travaux du comités des monnaies et demande que ce même comité donne des explications sur certains sujets, lors de la séance du 2 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bengy de Puyvallée, Philippe Jacques de (1 publication en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bentabole, Pierre Louis (3 publications de 1994 à 2000)

- Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bergasse-Laziroule, Georges (1 publication en 1880)

- Discussion du rapport du comité des recherches sur l'affaire du sieur Martineau, lors de la séance du 18 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bernard de Saintes, André Antoine (2 publications de 1976 à 1993)

- Réponse du Président et discussion concernant la députation de de société populaire de Commune-Affranchie (ci-devant Lyon, Rhône), lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Billaud-Varenne, Jacques Nicolas (6 publications de 1909 à 2005)

- Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)
- Lettres du comité de salut public aux représentants près l'armée des Alpes devant Lyon, relatives à la reddition de Lyon, lors de la séance du 12 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, correspondance)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Blacons, Henri d'Armand de Forest, marquis de (2 publications en 1886)

- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Blad, Claude Antoine Augustin (14 publications de 1995 à 2000)

- Levée de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1995, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Blin, Pierre François (9 publications de 1877 à 1888)

- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités et sur la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux enfants des faillis, lors de la séance du 28 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boery, Guillaume-Barthélémy (2 publications en 1887)

- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de (2 publications en 1878)

- Mise à l'ordre du jour de la séance du 9 décembre 1789 de la question des emprunts des villes du royaume (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boislandry, François Louis de (1 publication en 1884)

- Suite de la discussion sur la contribution foncière et sur le mode d'imposition, lors de la séance de 5 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boissy d'Anglas, François Antoine de (18 publications de 1886 à 2000)

- Levée de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1995, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bonal, François de (3 publications de 1880 à 1883)

- Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bonnay, Charles François, marquis de (7 publications de 1878 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bonnefoy, Louis (1 publication en 1887)

- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bonnet, Pierre François Dominique (1 publication en 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouche, Charles-François (43 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret concernant les protestations contre la Constitution, lors de la séance du 23 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'article 2 du titre "de la récidive" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre "des effets des condamnations" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les lettres envoyés par M. de Bonnay et M. de Sérent refusant de prendre part aux délibérations, lors de la séance du 4 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture du procès verbal et discussion portant sur la rédaction et modifications, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les fonctions des courtiers et agents de change, de commerce et de banque, lors de la séance du 27 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le décret sur la haute cour nationale, en particulier sa composition, rendu le 8 février, lors de la séance du 9 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet d'une réclamation de Français chassés du royaume de Naples, lors de la séance du 26 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement d'un nouvel article du projet de décret du comité féodal, proposé par M. Bouche, lors de la séance du 3 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouchotte, Pierre Paul (12 publications de 1880 à 1888)

- Diverses motions relatives aux délibérations de l'Assemblée, lors de la séance du 6 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Désaccord au sujet de la délibération sur la proposition concernant les droits politiques de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport sur la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 24 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 12 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boufflers, Stanislas Jean de (3 publications de 1875 à 1886)

- Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boullé, Jean-Pierre (1 publication en 1884)

- Discussion du projet de décret du comité des rapports sur l'affaire de Tulle, lors de la séance du 26 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bourbotte, Pierre (10 publications de 1912 à 2012)

Bourdon, Antoine (5 publications de 1883 à 1888)

- Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bourdon, François-Louis (8 publications de 1909 à 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Admission à la barre de la députation des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion née après le rapport que Merlin (de Douai) a prononcé sur les français arrivés à Paris depuis le premier messidor, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition des autorités constituées de Paris relatif à l'education publique pendant laquelle plusieurs propositions sont présentées, lors de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bourdon de la Cronière, Louis Jean Joseph Léonard (4 publications de 1908 à 2000)

- Suite au rapport du comité des Secours sur la pétition des infirmières de l'hospice des Invalides, discussion, puis interrompue par l'arrivée de défenseurs de la patrie qui apportent des drapeaux, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du discours des gendarmes de la 35e division, arrivant de la Vendée, qui annoncent qu’ils ont rempli le serment qu’ils avoient fait de ne revenir qu’après avoir anéanti les brigands armés par le fanatisme et par la haine de la liberté., lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la pétition présentée par le département de Paris sur l'établissement de l'instruction publique, lors de la séance du 15 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret de Barrère fixant les jours et heures des assemblées des sections parisiennes, lors de la séance du 9 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de (16 publications de 1883 à 1888)

- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur l'action des commissaires envoyés en Avignon, lors de la séance du 3 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la demande de congé de M. de Viefville des Essarts, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boussion, Pierre (5 publications de 1885 à 1888)

- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la lettre du procureur général syndic de Moselle sur la distribution à Metz d'une lettre imprimée de M. de Bouillé, lors de la séance du 3 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis (40 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture d’une adresse de l’abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, correspondance)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 8 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les articles 26 et 27 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la rédaction de l'article 15 (anciens article 14 et 15 réunis) de la troisième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 7, 8 et 9 (anciens articles 13, 14 et 15) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 13 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 26 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport sur la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 24 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de (1 publication en 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Briez, Philippe Constant Joseph (2 publications en 1909)

- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Brillat-Savarin, Jean Anthelme (10 publications de 1884 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adoption de l'article 13 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la contribution foncière et sur le mode d'imposition, lors de la séance de 5 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre IV sur l'ordre judiciaire relatif aux appels, lors de la séance du 27 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Broglie, Charles Louis Victor, prince de (8 publications de 1887 à 1888)

- Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Désaccord au sujet de la délibération sur la proposition concernant les droits politiques de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, décrets, lois et arrêtés)

Brostaret, Jean-Baptiste (1 publication en 1888)

- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bruges, Michel Ange Benoit de (1 publication en 1886)

- Discussion concernant les demandes de congé, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bureaux de Pusy, Jean Xavier (10 publications de 1886 à 1887)

- Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture et discussion des articles 7 à 9 du titre 1er du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture d’une adresse de l’abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, correspondance)
- Discussion sur les quatres premiers articles du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Annonce du décès de M. Pélissier et conclusion de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement de l'affaire relative aux mesures à prendre pour la province d'Alsace, lors de la séance du 30 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Burignot de Varennes, Jacques Philibert (1 publication en 1883)

- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Buttafuoco, Mathieu de (1 publication en 1887)

- Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Buzot, François-Nicolas (38 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er de la section IIe du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la mise à exécution de l'institution des jurés, lors de la séance du 16 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la proposition de M. Buzot concernant les délais à fixer dans les articles 5 et 7 du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 27 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cambon, Pierre-Joseph (2 publications de 1909 à 1994)

- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition des autorités constituées de Paris relatif à l'education publique pendant laquelle plusieurs propositions sont présentées, lors de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Camboulas, Simon (1 publication en 2005)

- Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Camus, Armand Gaston (44 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une somme à attribuer à la dame Mabilly, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er de la section IIe du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture du passeport trouvé entre les mains du roi, lors de la séance du 24 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Réactions à la lettre du roi sur le départ de ses tantes, lors de la séance du 20 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret concernant l’affectation de maisons aux religieux qui voudront continuer la vie commune, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission à la barre de vicaires dont les paroisses sont supprimées, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les arriérés et les pensions de M. Dumont-Valdajou, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités et sur la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux enfants des faillis, lors de la séance du 28 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Carnot, Lazare Nicolas Marguerite (4 publications de 1908 à 1994)

- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)
- Lettres du comité de salut public aux représentants près l'armée des Alpes devant Lyon, relatives à la reddition de Lyon, lors de la séance du 12 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, correspondance)
- Instruction, présentée par Carnot au nom du comité de salut public, sur l'exécution de la loi du 23 août déterminant le mode de réquisition des citoyens français, lors de la séance du 8 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, décrets, lois et arrêtés)

Carrier, Jean-Baptiste (2 publications de 1976 à 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Castelanet, Antoine (1 publication en 1888)

- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de (2 publications en 1887)

- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cayla de la Garde, Jean Félix (1 publication en 1881)

- Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cazalès, Jacques Antoine de (28 publications de 1877 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les demandes de congé, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles dans le département du Lot et les mesures pour le rétablissement de l'ordre lors de la séance du 13 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chabot, François (3 publications en 1909)

- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition du département de Paris, relatif à l'instruction publique, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition du département de Paris, relatif à l'instruction publique, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition des autorités constituées de Paris relatif à l'education publique pendant laquelle plusieurs propositions sont présentées, lors de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chabroud, Charles (52 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Passage à l'ordre du jour sur les motions concernant la lettre de M. de Bouillé relative à M. Coquelet, accusé d'avoir favorisé le départ du roi, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motions relatives au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Diverses motions relatives aux vacances des tribunaux, lors de la séance du 16 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Divers amendements, proposés, à l'article 9 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, et remarque de M. le rapporteur, lors de la séance du 1er août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’excusabilité des accusés devant les cours martiales, lors de la séance du 9 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret relatif à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la lettre du ministre de la guerre concernant l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3, 4 et 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les lettres envoyés par M. de Bonnay et M. de Sérent refusant de prendre part aux délibérations, lors de la séance du 4 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, demande de la question préalable et ajournement sur le projet de décret fixant les moyens de prévenir l'abus de la liberté qu'a tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Préparation de l'Assemblée à l'arrivée du roi, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les troubles du Haut-Rhin, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les arriérés et les pensions de M. Dumont-Valdajou, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion à propos de l'ajournement de la motion de M. de Crillon sur le décret concernant les funérailles de M. de Mirabeau, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 17 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 27 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret présenté par M. Chabroud sur les deux régiments en garnison à Montauban , lors de la séance du 1er janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Continuation de la discussion sur la formation du tribunal de Cassation lors de la séance du 10 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VIII du décret relatif à l'ordre judiciaire, concernant les greffiers, lors de la séance du 4 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre IV sur l'ordre judiciaire relatif aux appels, lors de la séance du 27 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 2 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chambors, Louis-Joseph de la Boissière, comte de (1 publication en 1880)

- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Champagny de Cadore, Jean-Baptiste Nompère (2 publications en 1886)

- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chantaire, Pierre Laurent (2 publications de 1884 à 1886)

- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal (1 publication en 1972)

- Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1972, rapport)

Chasset, Charles Antoine (10 publications de 1875 à 1885)

- Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Continuation de la discussion sur la formation du tribunal de Cassation lors de la séance du 10 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendement de M. Estourmel concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chastenay-Lanty, Erard Louis Guy de (1 publication en 1888)

- Députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de (1 publication en 1886)

- Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Châtelet, Louis-Marie du (5 publications de 1880 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chénier, Marie-Joseph de (4 publications en 2000)

- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Choiseul-Praslin, Antoine César, comte de (3 publications de 1885 à 1888)

- Adoption des motions de M. de Choiseul-Praslin (fils) et de M. Prieur concernant l'impression de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 3 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de (4 publications de 1884 à 1887)

- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Christin, Charles Gabriel (3 publications de 1885 à 1887)

- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cigongne, Jean Etienne de (2 publications de 1886 à 1888)

- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Clapiers-Collongues, Louis Joseph Felix, chevalier de (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Clauzel, Jean-Baptiste (10 publications de 1993 à 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- La séance est interrompue par la nouvelle d'un attroupement autour des Jacobins; la séance est levée dans les cris incitant la République et la Convention, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite au rapport du comité des Secours sur la pétition des infirmières de l'hospice des Invalides, discussion, puis interrompue par l'arrivée de défenseurs de la patrie qui apportent des drapeaux, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la pétition des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion née après le rapport que Merlin (de Douai) a prononcé sur les français arrivés à Paris depuis le premier messidor, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Clermont-Lodève, Charles de Guilhem, marquis de (5 publications en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de (10 publications de 1875 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cochelet, Adrien Pierre (1 publication en 1883)

- Discussion de la motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cochon de Lapparent, Charles (1 publication en 1888)

- Députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin (2 publications de 1886 à 1888)

- Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Colbert de Castlehill, Seignelay (1 publication en 1880)

- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Collot d'Herbois, Jean-Marie (5 publications de 1910 à 1994)

- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Réponse du Président et discussion concernant la députation de de société populaire de Commune-Affranchie (ci-devant Lyon, Rhône), lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture par Collot-d'Herbois de la lettre des représentants Bourbotte, Prieur (de la Marne) et Turreau, en mission près de l'armée de l'Ouest, contenant les détails de la prise de Noirmoutier, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1961, correspondance)
- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)
- Lettres du comité de salut public aux représentants près l'armée des Alpes devant Lyon, relatives à la reddition de Lyon, lors de la séance du 12 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, correspondance)

Coren-Fustier, Simon Joseph (1 publication en 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Corroller du Moustoir, Louis Jacques (2 publications de 1884 à 1887)

- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VIII du décret relatif à l'ordre judiciaire, concernant les greffiers, lors de la séance du 4 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Coster, Sigisbert Etienne (1 publication en 1884)

- Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 27 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cottin, Jacques Edme (2 publications de 1884 à 1886)

- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Coulmiers, François Simmonet de (1 publication en 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Coupé, Jacques Michel (2 publications en 1909)

- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition des autorités constituées de Paris relatif à l'education publique pendant laquelle plusieurs propositions sont présentées, lors de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la pétition présentée par le département de Paris sur l'établissement de l'instruction publique, lors de la séance du 15 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Couppé de Kervennou, Gabriel (5 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre "des effets des condamnations" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Couturier, Jacob (2 publications en 1886)

- Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur la confirmation canonique des évêques, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Crenière, Jean-Baptiste (1 publication en 1875)

- Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de (9 publications de 1886 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les patentes, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. de Crillon sur les domaines nationaux et l’estimation de leur valeur, lors de la séance du 12 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion à propos de l'ajournement de la motion de M. de Crillon sur le décret concernant les funérailles de M. de Mirabeau, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton (2 publications de 1877 à 1885)

- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Croix, Charles-Lidewine, comte de (7 publications de 1881 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nomination du gouverneur du dauphin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Curt, Louis de (2 publications de 1887 à 1888)

- Discussion sur une somme à attribuer à la dame Mabilly, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Introduction à la barre des commissaires des hommes de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cussy, Gabriel de (2 publications de 1886 à 1887)

- Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de (18 publications de 1878 à 1888)

- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour des lettres concernant la violation du secret des lettres par la municipalité de Balan, lors de la séance du 12 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Darnaudat, Louis Jean (3 publications de 1886 à 1888)

- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dartigoeyte, Pierre Arnaud (1 publication en 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dauchy, Luc Jacques Edouard (9 publications de 1885 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. Prieur demandant l'appel nominal des commissaires chargés de corriger le procès-verbal de la séance, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

David, Jacques Louis (1 publication en 1985)

- Lettres de soutien à la demande d'emploi du citoyen Sherlock, ancien capitaine d'infanterie, lors de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1985, correspondance)

Decrétot, Jean-Baptiste (1 publication en 1883)

- Modification à l'article 3 du décret sur la mendicité, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Defermon des Chapellières, Jacques (22 publications de 1877 à 1888)

- Discussion sur la nomination du gouverneur du dauphin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse du conseil général de la commune de Saint-Malo sur les troupes de ligne et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'envoi ou non des commissaires dans les départements maritimes, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'arrêté du maire de Paris qui prévoit une amende pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas les étrangers logeant chez eux, lors de la séance du 25 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion en présence des ministres de l'intérieur et de la justice, concernant l'affaire du Prince de Condé et le rapport qui doit être présenté, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les fonctions des courtiers et agents de change, de commerce et de banque, lors de la séance du 27 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delandine, Antoine François (3 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delaporte dit Laporte, François Sebastien Christophe (2 publications de 1993 à 1994)

- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Réponse du Président et discussion concernant la députation de de société populaire de Commune-Affranchie (ci-devant Lyon, Rhône), lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delavigne, Jacques (28 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Diverses motions relatives aux vacances des tribunaux, lors de la séance du 16 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition de M. Merlin concernant le payement en assignats des soldats, lors de la séance du 29 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture et discussion des articles 7 à 9 du titre 1er du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'arrêté du maire de Paris qui prévoit une amende pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas les étrangers logeant chez eux, lors de la séance du 25 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et amendement de M. Legrand sur l'article 23 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les affaires de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article additionnel de M. Merlin au titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l' article 17 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delaville-Leroulx, Joseph (2 publications de 1875 à 1887)

- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de (13 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la contribution foncière et sur le mode d'imposition, lors de la séance de 5 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les ventes des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 26 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delort de Puymalie, Gabriel (1 publication en 1884)

- Discussion du projet de décret du comité des rapports sur l'affaire de Tulle, lors de la séance du 26 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Démeunier, Jean Nicolas (68 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du chapitre V du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la proposition de M. Buzot concernant les délais à fixer dans les articles 5 et 7 du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption de 8 articles sur la régence élective, lors de la séance du 27 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi au comité de Constitution de la lettre et des observations du ministre de la guerre relative au séjour de corps de troupes, lors de la séance du 2 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Proposition de M. Lebrun de délibérer sur le projet de décret sur le pont et les chaussées, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. Prieur sur l'article 21 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition de M. Démeunier concernant le complément du Corps législatif, lors de la séance du 13 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article additionnel de M. Merlin au titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 16 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les articles 26 et 27 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'article 15 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, et amendement de M. Tronchet, lors de la séance du 26 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 7, 8 et 9 (anciens articles 13, 14 et 15) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un décret demandé au comité de de Constitution, relatif à la qualité de citoyen actif des ministres et des ambassadeurs, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 21 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 16 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement d'un nouvel article du projet de décret du comité féodal, proposé par M. Bouche, lors de la séance du 3 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Despatys de Courteille, Pierre Étienne (1 publication en 1884)

- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Despinoy, Hyacinthe François Joseph (1 publication en 2000)

- Discours du général de brigade Despinois offrant en don les drapeaux et guidons pris aux Espagnols et l'épée du général espagnol Saint-Maurice, et réponse du président, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Des Roys, Claude Etienne, comte (1 publication en 1886)

- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Desrues, Philippe François (1 publication en 1993)

- Réponse du Président et discussion concernant la députation de de société populaire de Commune-Affranchie (ci-devant Lyon, Rhône), lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Destouf de Milet de Mureau, Louis Marie Antoine (5 publications de 1886 à 1887)

- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Devars, Jean (1 publication en 1994)

- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Devillas, Jean-Baptiste (1 publication en 1883)

- Discussion sur le discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Devismes, Jacques François Laurent (2 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Digoine du Palais de Mailly, Ferdinand Alphonse Honoré de (1 publication en 1884)

- Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dillon, Arthur (5 publications de 1886 à 1887)

- Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les affaires de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dillon, Dominique, abbé (2 publications de 1878 à 1883)

- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les nouveaux articles sur les élections et l'organisation des municipalités, lors de la séance du 8 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dinocheau, Jacques Samuel (1 publication en 1885)

- Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dionis du Séjour, Achille Pierre (1 publication en 1886)

- Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dortans, Charles François, comte de (6 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dosfant, Jean Antoine (2 publications de 1886 à 1887)

- Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Drevon, Joseph Claude (2 publications de 1881 à 1883)

- Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dubois-Crancé, Edmond Louis (21 publications de 1875 à 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur la contribution foncière et sur le mode d'imposition, lors de la séance de 5 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Cernon concernant les réclamations de la province de Champagne sur la répartition des impôts, lors de la séance du 24 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duclos-Dufresnoy, Charles Nicolas (1 publication en 1875)

- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ducos, Pierre Roger (1 publication en 1993)

- Discussion née après le rapport que Merlin (de Douai) a prononcé sur les français arrivés à Paris depuis le premier messidor, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dufour de Pradt, Dominique (1 publication en 1887)

- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert (4 publications de 1883 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour du projet de décret sur une lettre pastorale de l'évêque de Toulon, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duhem, Pierre Joseph (8 publications de 1908 à 2005)

- Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret de Hérault relatif à l'envoi de deux commissaires près l'armée du Mont-Blanc, lors de la séance du 25 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion consécutive au rapport de Hérault de Séchelles sur la situation du département du Mont-Blanc, en annexe de la séance du 25 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dulau, Jean-Marie (1 publication en 1883)

- Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Du Mans de Bourglevesque, Michel René (1 publication en 1883)

- Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèque en remplacement de M. le comte de Téssé, lors de la séance du 17 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dumont de la Rochelle, Louis Philippe (1 publication en 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dumouchel, Jean-Baptiste (5 publications de 1883 à 1884)

- Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture des procès-verbaux des séances des 16 et 17 juin 1790, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dupont, Martin François (2 publications en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dupont de Bigorre, Pierre Charles (5 publications de 1875 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dupont de Nemours, Pierre Samuel (24 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lettre de M. de La Tour-du-Pin annonçant le retour de l'ordre à Nancy et à Metz, lors de la séance du 26 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, correspondance)
- Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duport, Adrien Jean (58 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret concernant les protestations contre la Constitution, lors de la séance du 23 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la révocation d'un décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie adopté le 26 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la mise à exécution de l'institution des jurés, lors de la séance du 16 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de rédaction des articles 3, 4 et 5 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 8 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'article 2 du titre "de la récidive" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du décret contenu dans le rapport du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, demande de la question préalable et ajournement sur le projet de décret fixant les moyens de prévenir l'abus de la liberté qu'a tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 38 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le nombre des membres du tribunal de cessation, lors de la séance du 17 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 13 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 27 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 26 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Demande d'ajournement de la discussion sur l'article 13 du titre VII du décret relatif de l'examen et la conviction, en marge de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 22 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Continuation de la discussion sur la formation du tribunal de Cassation lors de la séance du 10 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VIII du décret relatif à l'ordre judiciaire, concernant les greffiers, lors de la séance du 4 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Modification à l'article 3 du décret sur la mendicité, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duport-Dutertre, Marguerite Louis François (1 publication en 1887)

- Discussion en présence des ministres de l'intérieur et de la justice, concernant l'affaire du Prince de Condé et le rapport qui doit être présenté, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dupré, Joseph (1 publication en 1885)

- Discussion concernant les troubles dans le département du Lot et les mesures pour le rétablissement de l'ordre lors de la séance du 13 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duquesnoy, Adrien Cyprien (8 publications de 1875 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la demande de M. Trouard de Riolles, lors de la séance du 20 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour du projet de décret sur une lettre pastorale de l'évêque de Toulon, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Durand de Maillane, Pierre Toussaint (4 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Durget, Pierre Antoine (3 publications de 1886 à 1888)

- Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duroy, Jean-Michel (5 publications de 1909 à 2005)

- Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de Du Roy demandant l'admission à la barre du citoyen Druge, capitaine au 7ème régiment d'hussards, ainsi que des secours à lui accorder, intervention de Ruamps sur la bravoure du citoyen, et réponse du président à son discours, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques (10 publications de 1880 à 1887)

- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Appel nominal sur le premier article du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Elbhecq, Pierre-Joseph du Chambge, baron d' (1 publication en 1887)

- Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis (27 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret sur les délits et les peines militaires. Adoption des articles 11 à 16 et 23 et rejet des articles 17 à 22, lors de la séance du 30 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Divers amendements, proposés, à l'article 9 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, et remarque de M. le rapporteur, lors de la séance du 1er août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’excusabilité des accusés devant les cours martiales, lors de la séance du 9 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la lettre du ministre de la guerre concernant l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet d'un décret rendu l'avant veille relatif au serment militaire, lors de la séance du 19 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Treilhard contenant un projet de décret sur l'état civil, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3, 4 et 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du décret contenu dans le rapport du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l' article 17 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la contribution foncière et sur le mode d'imposition, lors de la séance de 5 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 36 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 23 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement de l'article 63 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Eschassériaux (Ainé), Joseph (1 publication en 1994)

- Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Eschasseriaux (Jeune), René (14 publications de 1995 à 2000)

- Levée de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1995, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Esnuë-Lavallée, François Joachim (1 publication en 1913)

- Lettre des représentants du peuple près l'armée de l'Ouest informant de la situation près d'Angers, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, correspondance)

Espic, Jean André (1 publication en 1875)

- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Estourmel, Louis Marie, marquis d' (23 publications de 1878 à 1888)

- Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des propositions de M. Voidel tendant à la radiation des cadres de M. le maréchal de Broglie, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendement de M. Estourmel concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. Prieur demandant le renvoi de la discussion sur le siège archiépiscopal de Cambrai, lors de la séance du 7 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fabre d'Églantine, Philippe François Nazaire (2 publications en 1909)

- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition du département de Paris, relatif à l'instruction publique, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition des autorités constituées de Paris relatif à l'education publique pendant laquelle plusieurs propositions sont présentées, lors de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de (5 publications de 1883 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Féraud, Charles (2 publications de 1886 à 1888)

- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'ordre du jour de la séance, lors de la séance du 26 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de (43 publications de 1883 à 1888)

- Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la rédaction des articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les patentes, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 38 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 27 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 26 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de (31 publications de 1880 à 1888)

- Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les demandes de congé, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la conservation des forêts, lors de la séance du 30 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident de séance suite à des faits énoncés par M. Prieur concernant des troubles dans certaines villes, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fourcroy, Antoine François (1 publication en 1909)

- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition des autorités constituées de Paris relatif à l'education publique pendant laquelle plusieurs propositions sont présentées, lors de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Francastel, Marie Pierre Adrien (3 publications de 1913 à 1976)

- Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lettre des représentants près les armées de Lorient et les côtes de Brest informant des victoires républicaines entre Beaugé et La Flèche, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, correspondance)
- Lettre des représentants du peuple près l'armée de l'Ouest informant de la situation près d'Angers, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, correspondance)

Francoville, Charles Bruno (1 publication en 1886)

- Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fréron, Louis Marie Stanislas (1 publication en 1994)

- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel (34 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nomination du gouverneur du dauphin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la rédaction des articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discusison sure le projet de décret présenté par M. Duport concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 16 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la demande de M. Trouard de Riolles, lors de la séance du 20 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi aux comités réunis de Constitution et de jurisprudence criminelle d'un article sur les dépenses des procédures criminelles et des prisonniers, lors de la séance du 11 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 12 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le régime des conseils de guerre, lors de la séance du 21 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Organisation d'élections pour le comité des rapports et les 30 bureaux, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fricaud, Claude (1 publication en 1886)

- Discussion de l'article 5 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Frochot, Nicolas Thérèse Benoît (2 publications en 1888)

- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Froment, Jacques Marie de (1 publication en 1884)

- Suite de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de (4 publications de 1884 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Garat Aîné, Dominique (35 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les travaux du comités des monnaies et demande que ce même comité donne des explications sur certains sujets, lors de la séance du 2 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la mise à exécution de l'institution des jurés, lors de la séance du 16 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 8 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les affaires de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 1 et 2 sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre sur l'influence de l'âge des condamnés sur la nature et la durée des peines du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 16 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Roederer sur la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 13 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VIII du décret relatif à l'ordre judiciaire, concernant les greffiers, lors de la séance du 4 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 12 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Garat Cadet, Dominique Joseph (2 publications de 1875 à 1887)

- Propositions de M. Garat et M. Prieur sur le service de la garde nationale, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Garnier de Saintes, Jacques (2 publications de 1908 à 1994)

- Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret de Barrère fixant les jours et heures des assemblées des sections parisiennes, lors de la séance du 9 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gaultier de Biauzat, Jean-François (40 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret concernant les protestations contre la Constitution, lors de la séance du 23 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les prêtres réfractaires, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet d'un décret rendu l'avant veille relatif au serment militaire, lors de la séance du 19 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Proposition de M. Lebrun de délibérer sur le projet de décret sur le pont et les chaussées, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Introduction à la barre des commissaires des hommes de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la lecture des adresses et des délibérations de la ville de Bordeaux relative au décret rendu le 14 mai sur les colonies, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 16 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les lettres envoyés par M. de Bonnay et M. de Sérent refusant de prendre part aux délibérations, lors de la séance du 4 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption du tableau d'appel nominal, une machine inventée par M. Guirault, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et renvoi au comité des rapports de l'affaire du sieur de La Tude, lors de la séance du 7 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les demandes de congé, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 de l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 27 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Cernon concernant les réclamations de la province de Champagne sur la répartition des impôts, lors de la séance du 24 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Geoffroy, Jean-Baptiste (2 publications en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

George, Robert-François (2 publications de 1880 à 1884)

- Discussion autour des lettres concernant la violation du secret des lettres par la municipalité de Balan, lors de la séance du 12 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gérard, Michel (2 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gerle, Christophe Antoine (2 publications de 1880 à 1881)

- Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gibert, Louis Bernard (1 publication en 1884)

- Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles (2 publications de 1880 à 1884)

- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gillon, Jean Nicolas (1 publication en 1880)

- Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Giraud-Duplessis, Pierre Guillaume (1 publication en 1888)

- Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gobel, Jean-Baptiste (1 publication en 1883)

- Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gombert, Martin (18 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gossin, Pierre François (1 publication en 1880)

- Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gossuin, Constant Joseph Eugène (2 publications en 1908)

- Discussion relative au projet de décret de Hérault relatif à l'envoi de deux commissaires près l'armée du Mont-Blanc, lors de la séance du 25 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion consécutive au rapport de Hérault de Séchelles sur la situation du département du Mont-Blanc, en annexe de la séance du 25 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Goujon, Jean-Marie, Claude Alexandre (14 publications de 1994 à 2000)

- Levée de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1995, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Goupil de Préfeln, Guillaume François (60 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Observations concernant l'arrêté présenté par M. Bailly sur le recensement des habitants et des étrangers à Paris et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la lecture des adresses et des délibérations de la ville de Bordeaux relative au décret rendu le 14 mai sur les colonies, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les lettres envoyés par M. de Bonnay et M. de Sérent refusant de prendre part aux délibérations, lors de la séance du 4 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les articles 26 et 27 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la rédaction de l'article 15 (anciens article 14 et 15 réunis) de la troisième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption du tableau d'appel nominal, une machine inventée par M. Guirault, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'adresse de M. Loisel demandant que Loisel, juriconsulte et son aïeul, soit mis au rang des grands hommes, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Appel nominal sur le premier article du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Continuation de la discussion sur la formation du tribunal de Cassation lors de la séance du 10 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport sur la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 24 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 23 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement d'un nouvel article du projet de décret du comité féodal, proposé par M. Bouche, lors de la séance du 3 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François (26 publications de 1884 à 2005)

- Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion née après le rapport que Merlin (de Douai) a prononcé sur les français arrivés à Paris depuis le premier messidor, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les prêtres réfractaires, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, décrets, lois et arrêtés)
- Réactions après la lecture de la lettre de M. de Bouillé, lors de la séance du 30 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 de la deuxième section du titre premier relatif aux crimes et délits contre la sûreté intérieure de l'Etat du projet de Code Pénal, lors de la séance du 7 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'adoption sauf rédaction des articles proposés par M. Salle sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur la confirmation canonique des évêques, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gourdan, Charles Claude Christophe (5 publications de 1878 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture des procès-verbaux des séances des 16 et 17 juin 1790, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gouttes, Jean-Louis (12 publications de 1877 à 1887)

- L’Assemblée décrète qu’elle tiendra une séance extraordinaire pour entendre la lecture des différentes adresses à propos de la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Intervention de M. l'abbé Gouttes à propos des créanciers du ci-devant clergé, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Question préalable et appel nominal sur la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de (7 publications de 1875 à 1888)

- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les affaires de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Grégoire, Henri (17 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gros, Joseph Marie (1 publication en 1884)

- Discussion autour du projet de décret sur une lettre pastorale de l'évêque de Toulon, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guégan, Julien (1 publication en 1883)

- Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guillaume, Louis-Marie (7 publications de 1885 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Passage à l'ordre du jour sur les motions concernant la lettre de M. de Bouillé relative à M. Coquelet, accusé d'avoir favorisé le départ du roi, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la lettre du ministre de la guerre concernant l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guillemardet, Ferdinand Pierre Marie Dorothée (14 publications de 1995 à 2000)

- Levée de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1995, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guillotin, Joseph Ignace (2 publications de 1875 à 1886)

- Discussion sur l'adoption du tableau d'appel nominal, une machine inventée par M. Guirault, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guimberteau, Jean (14 publications de 1995 à 2000)

- Levée de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1995, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guinebaud de Saint-Mesme, Jacques Nicolas (2 publications de 1875 à 1886)

- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guittard, Jean-Baptiste (1 publication en 1888)

- Divers amendements, proposés, à l'article 9 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, et remarque de M. le rapporteur, lors de la séance du 1er août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guyomar, Pierre Marie Augustin (15 publications de 1993 à 2000)

- Levée de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1995, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Réponse du Président et discussion concernant la députation de de société populaire de Commune-Affranchie (ci-devant Lyon, Rhône), lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guyton de Morveau, Louis Bernard (1 publication en 1994)

- Suite à un appel nominal, nomination de membres pour compléter le comité de Salut public, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Harambure, Louis François Alexandre, baron d' (1 publication en 1884)

- Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Hébrard de Fau, Pierre (2 publications de 1875 à 1888)

- Discussion sur une somme à attribuer à la dame Mabilly, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Hérault de Séchelles, Marie-Jean (3 publications de 1908 à 1911)

- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)
- Lettres du comité de salut public aux représentants près l'armée des Alpes devant Lyon, relatives à la reddition de Lyon, lors de la séance du 12 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, correspondance)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion consécutive au rapport de Hérault de Séchelles sur la situation du département du Mont-Blanc, en annexe de la séance du 25 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Hernoux, Charles (2 publications de 1881 à 1887)

- Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Houdet, Guillaume Benoît (1 publication en 1882)

- Décret sur l'affaire du sieur de Laborde, lors de la séance du 20 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, décrets, lois et arrêtés)

Huot de Goncourt, Jean Antoine (2 publications de 1880 à 1888)

- Discussion du décret relatif à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Hutteau, François Louis (1 publication en 1878)

- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Irland de Bazoges, Pierre-Marie (1 publication en 1883)

- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Isoré, Jacques (1 publication en 1976)

- Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Jacquemard, Claude (1 publication en 1883)

- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Jard-Panvillier, Louis Alexandre (1 publication en 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Jean, curé de Montfort (1 publication en 1885)

- Incidents à propos de la prestation de serment d'un prêtre, lors de la séance du 29 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Jeanbon Saint-André, André (6 publications de 1907 à 1911)

- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion suite à la pétition présentée par le département de Paris sur l'établissement de l'instruction publique, lors de la séance du 15 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Instruction, présentée par Carnot au nom du comité de salut public, sur l'exécution de la loi du 23 août déterminant le mode de réquisition des citoyens français, lors de la séance du 8 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, décrets, lois et arrêtés)
- Renvoi au comité de salut public de l'arrêté pris sur la manufacture d'armes de Charleville (Ardennes) par les représentants Jeanbon-Saint-André et Prieur de la Marne, lors de la séance du 21 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Joubert, Pierre Matthieu (1 publication en 1887)

- Discussion concernant les lettres envoyés par M. de Bonnay et M. de Sérent refusant de prendre part aux délibérations, lors de la séance du 4 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Kauffmann, Joseph Louis (1 publication en 1886)

- Discussion du projet de décret sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Kytspotter, Jean-Baptiste Louis de (1 publication en 1885)

- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Blache, Alexandre Joseph de Falcoz, comte de (1 publication en 1884)

- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Laborde, Charles (1 publication en 1878)

- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Laborde de Méréville, François Louis Joseph de (1 publication en 1883)

- Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lachèze Murel, Pierre Joseph de (15 publications de 1877 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 13 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 27 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre IV sur l'ordre judiciaire relatif aux appels, lors de la séance du 27 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des rapports sur l'affaire de Tulle, lors de la séance du 26 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Coste-Messelière, Benjamin Léonor Louis Frottier, marquis de (1 publication en 1880)

- Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de (6 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de (2 publications de 1884 à 1886)

- Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Laignelot, Joseph François (1 publication en 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lakanal, Joseph (1 publication en 1909)

- Discussion suite à la pétition présentée par le département de Paris sur l'établissement de l'instruction publique, lors de la séance du 15 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lally-Tollendal, Trophime Gérard de (3 publications en 1875)

- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Luzerne, César Guillaume de (1 publication en 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de (9 publications de 1884 à 1888)

- Discussion sur l'article 2 de la section VI du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du chapitre V du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Introduction à la barre des commissaires des hommes de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la contribution foncière et sur le mode d'imposition, lors de la séance de 5 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de (15 publications de 1880 à 1888)

- Discussion et adoption du décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion d'un membre demandant qu'il soit remis aux commissaires l'instruction sur leur mission, en marge du projet de décret sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lameth, Charles Malo, comte de (42 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de la soumission de quinze jeunes citoyens formant la société logographique, lors de la séance du 7 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'adoption sauf rédaction des articles proposés par M. Salle sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les lettres envoyés par M. de Bonnay et M. de Sérent refusant de prendre part aux délibérations, lors de la séance du 4 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, demande de la question préalable et ajournement sur le projet de décret fixant les moyens de prévenir l'abus de la liberté qu'a tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Annonce par le Président de la réception d'une pétition concernant la délibération en cours, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste Marie Eusèbe Hermann, baron de (1 publication en 1883)

- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lanjuinais, Jean Denis (42 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Diverses motions relatives au discours de M. de Noailles sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’excusabilité des accusés devant les cours martiales, lors de la séance du 9 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le rétablissement dans le projet de Constitution les articles 7, 8 et 9 contenus dans le décret rendu le 13 juin 1791, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, décrets, lois et arrêtés)
- Réactions après la lecture de la lettre de M. de Bouillé, lors de la séance du 30 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Observations concernant l'arrêté présenté par M. Bailly sur le recensement des habitants et des étrangers à Paris et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, et deux amendements, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Treilhard contenant un projet de décret sur l'état civil, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la rédaction de l'article 15 (anciens article 14 et 15 réunis) de la troisième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret concernant l’affectation de maisons aux religieux qui voudront continuer la vie commune, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Continuation de la discussion sur la formation du tribunal de Cassation lors de la séance du 10 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VIII du décret relatif à l'ordre judiciaire, concernant les greffiers, lors de la séance du 4 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un article additionnel au décret sur les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lanot, Antoine Joseph (1 publication en 2000)

- Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lapoule, Jean Louis (6 publications de 1880 à 1888)

- Discussion relative au projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre "des effets des condamnations" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de (7 publications de 1884 à 1888)

- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Rochefoucauld, Dominique, cardinal de (3 publications de 1886 à 1888)

- Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la (23 publications de 1875 à 1888)

- Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la contribution foncière et sur le mode d'imposition, lors de la séance de 5 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Tour Maubourg, Marie Charles César de Fay, marquis de (3 publications en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Latyl, Jean Paul Marie Anne (1 publication en 1880)

- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lavenue, Raymond (6 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la proposition de M. Buzot concernant les délais à fixer dans les articles 5 et 7 du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lavie, Marc David (19 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture d’une adresse de l’abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, correspondance)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la nécessité de lire l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 12 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Appel nominal sur le premier article du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la conservation des forêts, lors de la séance du 30 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Berthon, André Benoit François Hyacynthe (1 publication en 1875)

- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Bois Desguays, Jacques François (13 publications de 1883 à 1887)

- Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre des administrateurs du département des Ardennes concernant les 3 officiers du 15e régiment de cavalerie, ci-devant Royal-Allemand, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'arrêté du maire de Paris qui prévoit une amende pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas les étrangers logeant chez eux, lors de la séance du 25 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident à l’occasion du serment de M. Lombard de Bouvans, lors de la séance du 2 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Roederer sur la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Breton, Pierre Jean (1 publication en 1880)

- Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lebrun, Charles François (6 publications de 1883 à 1887)

- Proposition de M. Lebrun de délibérer sur le projet de décret sur le pont et les chaussées, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement de la demande de M. Lebrun concernant les frais de procédure, lors de la séance du 3 décembre 1790 criminelles (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi aux comités réunis de Constitution et de jurisprudence criminelle d'un article sur les dépenses des procédures criminelles et des prisonniers, lors de la séance du 11 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les dépenses publiques, concernant les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Carlier d'Ardon, Marie Jean-François Philibert (1 publication en 1886)

- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Chapelier, Isaac René Guy (58 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er de la section IIe du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse du conseil général de la commune de Saint-Malo sur les troupes de ligne et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Préparation de l'Assemblée à l'arrivée du roi, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture du procès verbal et discussion portant sur la rédaction et modifications, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 14 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les demandes de congé, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adoption de l'article 13 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discusison sure le projet de décret présenté par M. Duport concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 17 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le nombre des membres du tribunal de cessation, lors de la séance du 17 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 27 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la demande de M. Trouard de Riolles, lors de la séance du 20 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Continuation de la discussion sur la formation du tribunal de Cassation lors de la séance du 10 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la demande de congé de M. de Viefville des Essarts, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un article additionnel au décret sur les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Cointre, Laurent (3 publications en 1907)

Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy (7 publications de 1882 à 1887)

- Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Deist de Botidoux, Jean-François (4 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture d’une adresse de l’abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, correspondance)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Febvre, Jean (1 publication en 1886)

- Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Franc de Pompignan, Jean-George (1 publication en 1875)

- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Legendre, Louis (4 publications de 1994 à 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Legrand, Jérome (26 publications de 1875 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'article 2 du titre "de la récidive" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et amendement de M. Legrand sur l'article 23 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre sur l'influence de l'âge des condamnés sur la nature et la durée des peines du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'article 15 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, et amendement de M. Tronchet, lors de la séance du 26 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième rappel de la participation à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois et remarques sur la nécessité que l'Assemblée reste séante, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission à la barre de vicaires dont les paroisses sont supprimées, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 16 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 17 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles dans le département du Lot et les mesures pour le rétablissement de l'ordre lors de la séance du 13 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les ventes des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 26 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Leissègues de Rosaven, Jean-Marie de (1 publication en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine (4 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les fonctions des courtiers et agents de change, de commerce et de banque, lors de la séance du 27 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lemercier, Louis Nicolas (1 publication en 1883)

- Discussion de la motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lequinio de Kerblay, Joseph Marie (1 publication en 2000)

- Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lesage-Senault, Gaspard Jean Joseph (2 publications de 1976 à 2005)

- Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Scène-Desmaisons, Jacques (1 publication en 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Tourneur, Etienne Francois Louis Honoré (2 publications de 2005 à 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de (7 publications de 1877 à 1887)

- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lévis, Pierre Marc Gaston, duc de (2 publications de 1875 à 1886)

- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lévis-Mirepoix, Charles Philibert, comte de (3 publications de 1880 à 1883)

- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un article additionnel au décret sur les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lofficial, Louis-Prosper (1 publication en 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lolier, Etienne (1 publication en 1886)

- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lombard Bouvans (abbé), Louis-Charles-Marie de (1 publication en 1886)

- Incident à l’occasion du serment de M. Lombard de Bouvans, lors de la séance du 2 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Loynes-Barraud La Coudraye, François-Célestin de (1 publication en 1887)

- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Loys, Jean-Baptiste (8 publications de 1880 à 1888)

- Diverses motions relatives aux vacances des tribunaux, lors de la séance du 16 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Roederer sur la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport et du décret sur la conduite des régiments de la garnison de Belfort, lors de la séance du 20 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport du comité des recherches sur l'affaire du sieur Martineau, lors de la séance du 18 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de (1 publication en 1875)

- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lucas, Jean-Baptiste Joseph (15 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles dans le département du Lot et les mesures pour le rétablissement de l'ordre lors de la séance du 13 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la demande de M. Trouard de Riolles, lors de la séance du 20 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ludière, Pierre (1 publication en 1884)

- Discussion du projet de décret du comité des rapports sur l'affaire de Tulle, lors de la séance du 26 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Luynes, Louis Joseph Charles Amable d'Albert, duc de (1 publication en 1887)

- Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Madier de Montjau, Noel Joseph (9 publications de 1884 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Malès, Gabriel (8 publications de 1885 à 1888)

- Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 de la deuxième section du titre premier relatif aux crimes et délits contre la sûreté intérieure de l'Etat du projet de Code Pénal, lors de la séance du 7 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Roederer sur la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Malouet, Pierre Victor (40 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. Malouet afin que dans le décret sur l'institution des sourds-muets soit mentionné son premier auteur, l'Abbé de l'Épée, lors de la séance du 21 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 8 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 1 et 2 sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la rédaction de l'article 15 (anciens article 14 et 15 réunis) de la troisième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 27 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour des lettres concernant la violation du secret des lettres par la municipalité de Balan, lors de la séance du 12 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Marguerittes, Jean-Antoine Tessier, baron de (1 publication en 1878)

- Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Marolles, Claude Eustache François (1 publication en 1883)

- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Martin, François (4 publications de 1878 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 26 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Martineau, Louis Simon (59 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Diverses motions relatives au discours de M. de Noailles sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’excusabilité des accusés devant les cours martiales, lors de la séance du 9 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 8 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les affaires de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 16 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Réactions à la lettre du roi sur le départ de ses tantes, lors de la séance du 20 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discusison sure le projet de décret présenté par M. Duport concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'un décret sur le traitement à payer aux ci-devant intendants et à leurs commis après quelques observations, lors de la séance du 1er décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le projet de décret sur le fonctionnement des administrations des districts, lors de la séance du 2 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités et sur la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux enfants des faillis, lors de la séance du 28 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Massieu, Jean-Baptiste (2 publications de 1875 à 1886)

- Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mathias, Antoine (1 publication en 1884)

- Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Maupassant, Louis Charles César (2 publications de 1887 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, décrets, lois et arrêtés)

Maure, Nicolas Sylvestre (1 publication en 2000)

- Discussion sur la pétition des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mauriet de Flory, Jean (1 publication en 1887)

- Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Maury, Jean Siffrein (33 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident à l’occasion du serment de M. Lombard de Bouvans, lors de la séance du 2 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 13 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Continuation de la discussion sur la formation du tribunal de Cassation lors de la séance du 10 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 4 et 5 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Melon de Pradou, Martial (1 publication en 1884)

- Discussion du projet de décret du comité des rapports sur l'affaire de Tulle, lors de la séance du 26 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ménard de la Groye, François René Pierre (1 publication en 1887)

- Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Menuau, Henri (1 publication en 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Merle, Marie André (1 publication en 1887)

- Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Merlin de Douai, Philippe Antoine (30 publications de 1880 à 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion née après le rapport que Merlin (de Douai) a prononcé sur les français arrivés à Paris depuis le premier messidor, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motions relatives au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition de M. Merlin concernant le payement en assignats des soldats, lors de la séance du 29 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les travaux du comités des monnaies et demande que ce même comité donne des explications sur certains sujets, lors de la séance du 2 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la mise à exécution de l'institution des jurés, lors de la séance du 16 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Préparation de l'Assemblée à l'arrivée du roi, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 26 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'une motion concernant l'ordonnance de 1667, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'un décret sur le traitement à payer aux ci-devant intendants et à leurs commis après quelques observations, lors de la séance du 1er décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement d'un nouvel article du projet de décret du comité féodal, proposé par M. Bouche, lors de la séance du 3 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Merlin de Thionville, Antoine Christophe (1 publication en 1994)

- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Meynier de Salinelles, Etienne David (1 publication en 1887)

- Discussion des articles 1 et 2 sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Michelon de Cheuzat, Gilbert Louis Grégoire (1 publication en 1887)

- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Millet, Noël Charles (1 publication en 1886)

- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Milscent, Marie Joseph (1 publication en 1883)

- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de (3 publications de 1875 à 1878)

- Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de (28 publications de 1875 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- M. Prieur demande de lire une adresse du district d'Epernay, la permission lui est refusée par M. le Président, lors de la séance du 14 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 26 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Demande de rectification du procès-verbal sur la motion de M. Lavenue, lors de la séance du 23 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du procès-verbal du 18 juin, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Moncorps-Duchesnoy, Jean-Baptiste Lazare René de (1 publication en 1881)

- Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Monneron, Jean-Louis (1 publication en 1886)

- Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Monspey, Louis Alexandre, marquis de (1 publication en 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montboissier-Beaufort-Canillac, Charles Philippe, baron de (1 publication en 1875)

- Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montboissier-Beaufort-Canillac, Phillipe Claude, comte de (1 publication en 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de (13 publications de 1875 à 1887)

- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission à la barre de vicaires dont les paroisses sont supprimées, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des propositions de M. Voidel tendant à la radiation des cadres de M. le maréchal de Broglie, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de (2 publications de 1880 à 1884)

- Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de (30 publications de 1878 à 1888)

- Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les troubles du Haut-Rhin, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Reprise de la discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le nombre des membres du tribunal de cessation, lors de la séance du 17 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 13 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident de séance suite à des faits énoncés par M. Prieur concernant des troubles dans certaines villes, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les nouveaux articles sur les élections et l'organisation des municipalités, lors de la séance du 8 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de (5 publications de 1875 à 1886)

- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Moreau, Etienne Vincent (17 publications de 1881 à 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'éventuelles modifications au décret relativement à l'affaire d'Avignon (rédaction de M. de Tracy), lors de la séance du 26 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'article 15 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, et amendement de M. Tronchet, lors de la séance du 26 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les patentes, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la demande de congé de M. de Viefville des Essarts, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie (6 publications de 1885 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport du comité des colonies concernant des citoyens expulsés de Cayenne, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la demande de M. Trouard de Riolles, lors de la séance du 20 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Morel Dieusie, Jean-Charles Antoine, comte de (1 publication en 1877)

- Discussion sur les municipalités et sur la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux enfants des faillis, lors de la séance du 28 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mougins de Roquefort, Antoine Boniface (3 publications de 1880 à 1887)

- Discussion de la motion de M. Treilhard contenant un projet de décret sur l'état civil, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mougins de Roquefort, Jean Joseph (23 publications de 1877 à 1888)

- Lecture et diverses propositions concernant l'article 1er du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la rédaction de l'article 15 (anciens article 14 et 15 réunis) de la troisième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 16 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi aux comités réunis de Constitution et de jurisprudence criminelle d'un article sur les dépenses des procédures criminelles et des prisonniers, lors de la séance du 11 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VIII du décret relatif à l'ordre judiciaire, concernant les greffiers, lors de la séance du 4 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les dépenses publiques, concernant les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 de l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 27 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités et sur la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux enfants des faillis, lors de la séance du 28 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mounier, Jean Joseph (6 publications de 1875 à 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Muguet de Nanthou, François Felix (13 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Nairac, Pierre Paul (3 publications de 1885 à 1887)

- Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de (27 publications de 1875 à 1888)

- Discussion concernant les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, décrets, lois et arrêtés)
- Réactions après la lecture de la lettre de M. de Bouillé, lors de la séance du 30 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. Noailles demandant l'impression du rapport et de la seconde partie du projet de décret du comité de Constitution, et du plan de M. Pétion, à renvoyer au comité, lors de la séance du 27 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture et discussion des articles 7 à 9 du titre 1er du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les quatres premiers articles du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les patentes, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident à l’occasion du serment de M. Lombard de Bouvans, lors de la séance du 2 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur la confirmation canonique des évêques, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Orléans, Louis Philippe Joseph d' (1 publication en 1888)

- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Paganel, Pierre (1 publication en 1976)

- Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Palasne de Champeaux, Julien François (3 publications de 1884 à 1887)

- Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pardieu, Guy Felix, comte de (1 publication en 1886)

- Discussion des propositions de M. Voidel tendant à la radiation des cadres de M. le maréchal de Broglie, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pasquier de Bois-Rouvray, Denis Christophe (3 publications de 1886 à 1888)

- Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pelet, Jean (1 publication en 1993)

- Discussion née après le rapport que Merlin (de Douai) a prononcé sur les français arrivés à Paris depuis le premier messidor, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1993, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pellerin, Joseph Michel (1 publication en 1877)

- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Perdry le Cadet, Jean Claude Alexis Joseph (4 publications de 1877 à 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pérès de Lagesse, Emmanuel (1 publication en 2005)

- Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pervinquière de la Baudonnière, Mathieu Joseph Séverin (1 publication en 1887)

- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pétion de Villeneuve, Jérome (38 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nomination du gouverneur du dauphin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la mise à exécution de l'institution des jurés, lors de la séance du 16 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la lecture des adresses et des délibérations de la ville de Bordeaux relative au décret rendu le 14 mai sur les colonies, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 16 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de (5 publications de 1878 à 1888)

- Lecture et diverses propositions concernant l'article 1er du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pison du Galand, Alexis François (9 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture et diverses propositions concernant l'article 1er du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Poix, Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince de (1 publication en 1880)

- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Populus, Marc Etienne (12 publications de 1880 à 1887)

- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 1 et 2 sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pothée, Louis François Toussaint (1 publication en 1875)

- Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Poutrain, Louis Alexandre (2 publications en 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Prieur-Duvernois, Claude Antoine (4 publications de 1908 à 1994)

- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)
- Lettres du comité de salut public aux représentants près l'armée des Alpes devant Lyon, relatives à la reddition de Lyon, lors de la séance du 12 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, correspondance)
- Instruction, présentée par Carnot au nom du comité de salut public, sur l'exécution de la loi du 23 août déterminant le mode de réquisition des citoyens français, lors de la séance du 8 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, décrets, lois et arrêtés)

Prugnon, Louis Pierre Joseph (9 publications de 1884 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 17 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rabaut saint-étienne, Jean paul (21 publications de 1875 à 1888)

- Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Désaccord au sujet de la délibération sur la proposition concernant les droits politiques de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, et deux amendements, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'arrêté du maire de Paris qui prévoit une amende pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas les étrangers logeant chez eux, lors de la séance du 25 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'ordre du jour de la séance, lors de la séance du 26 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Raimond, Julien (1 publication en 1887)

- Introduction à la barre des commissaires des hommes de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent (4 publications de 1877 à 1888)

- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne (49 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret relatif à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 de la Constitution, lors de la séance du 3 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture du procès verbal et discussion portant sur la rédaction et modifications, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident à l’occasion du serment de M. Lombard de Bouvans, lors de la séance du 2 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des propositions de M. Voidel tendant à la radiation des cadres de M. le maréchal de Broglie, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 21 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les arriérés et les pensions de M. Dumont-Valdajou, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Demande de M. Regnaud au sujet d'un tribunal provisoire, lors de la séance du 16 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 27 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les dépenses publiques, concernant les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les nouveaux articles sur les élections et l'organisation des municipalités, lors de la séance du 8 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 4 et 5 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Regnauld d'Epercy, Pierre-Ignace (1 publication en 1888)

- Discussion sur l'article 2 de la section VI du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Regnault de Lunéville, Charles (2 publications en 1886)

- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 38 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Regnier, Claude Ambroise (9 publications de 1884 à 1888)

- Discussion sur l’excusabilité des accusés devant les cours martiales, lors de la séance du 9 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lettre de M. de La Tour-du-Pin annonçant le retour de l'ordre à Nancy et à Metz, lors de la séance du 26 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, correspondance)
- Discussion du titre IV sur l'ordre judiciaire relatif aux appels, lors de la séance du 27 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rewbell, Jean François (66 publications de 1875 à 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la pétition des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition de M. Merlin concernant le payement en assignats des soldats, lors de la séance du 29 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture et discussion des articles 7 à 9 du titre 1er du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'envoi ou non des commissaires dans les départements maritimes, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du décret contenu dans le rapport du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la rédaction de l'article 15 (anciens article 14 et 15 réunis) de la troisième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'ordre du jour de la séance, lors de la séance du 26 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Appel nominal sur le premier article du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement de la discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil et fin de séance, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 17 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VIII du décret relatif à l'ordre judiciaire, concernant les greffiers, lors de la séance du 4 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 4 et 5 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier (2 publications en 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture d’une adresse de l’abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, correspondance)

Richard, Antoine Joseph (1 publication en 1994)

- Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Richard, Joseph Etienne (1 publication en 1994)

- Suite à un appel nominal, nomination de membres pour compléter le comité de Salut public, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de (1 publication en 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ricord, Jean François (1 publication en 2000)

- Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme (3 publications de 1887 à 1888)

- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Robespierre, Maximilien (51 publications de 1875 à 1911)

- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Instruction, présentée par Carnot au nom du comité de salut public, sur l'exécution de la loi du 23 août déterminant le mode de réquisition des citoyens français, lors de la séance du 8 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la nécessité de lire l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 12 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le jury, présenté par les comités de Constitution et de législation criminelle, lors de la séance du 26 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 de l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 27 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rochebrune, Amable de Brugier, baron de (4 publications de 1886 à 1887)

- Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la (10 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les ventes des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 26 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roederer, Pierre Louis (42 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la révocation d'un décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie adopté le 26 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption des motions de M. de Choiseul-Praslin (fils) et de M. Prieur concernant l'impression de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 3 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Réactions après la lecture de la lettre de M. de Bouillé, lors de la séance du 30 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture d’une adresse de l’abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, correspondance)
- Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du décret contenu dans le rapport du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'adoption sauf rédaction des articles proposés par M. Salle sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les patentes, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les droits d'entrée dans les villes, lors de la séance du 15 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'un décret sur le traitement à payer aux ci-devant intendants et à leurs commis après quelques observations, lors de la séance du 1er décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur la contribution foncière et sur le mode d'imposition, lors de la séance de 5 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Romme, Gilbert (2 publications en 1909)

- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition du département de Paris, relatif à l'instruction publique, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret rendu hier sur la pétition des autorités constituées de Paris relatif à l'education publique pendant laquelle plusieurs propositions sont présentées, lors de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de (3 publications de 1886 à 1887)

- Discussion suite à la lecture des adresses et des délibérations de la ville de Bordeaux relative au décret rendu le 14 mai sur les colonies, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roussillou, Pierre Augustin (7 publications de 1880 à 1888)

- Discussion concernant les travaux du comités des monnaies et demande que ce même comité donne des explications sur certains sujets, lors de la séance du 2 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et rejet de l' article 17 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les fonctions des courtiers et agents de change, de commerce et de banque, lors de la séance du 27 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roux, Louis Félix (2 publications en 1909)

- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roy, Antoine Joseph (2 publications en 1885)

- Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendement de M. Estourmel concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Royer, Honoré Joseph (1 publication en 1883)

- Discussion au sujet du procès-verbal du 18 juin, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ruamps, Pierre (2 publications en 2000)

- Motion de Du Roy demandant l'admission à la barre du citoyen Druge, capitaine au 7ème régiment d'hussards, ainsi que des secours à lui accorder, intervention de Ruamps sur la bravoure du citoyen, et réponse du président à son discours, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ruffo de Bonneval, Sixte Louis Constant (1 publication en 1880)

- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Saint-Esteven, Jean Louis Xavier de (1 publication en 1883)

- Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de (26 publications de 1878 à 1888)

- Motions relatives au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de rédaction des articles 3, 4 et 5 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 8 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'article 2 du titre "de la récidive" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 1 et 2 sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre "des effets des condamnations" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 de la deuxième section du titre premier relatif aux crimes et délits contre la sûreté intérieure de l'Etat du projet de Code Pénal, lors de la séance du 7 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre sur l'influence de l'âge des condamnés sur la nature et la durée des peines du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la rédaction des articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la rédaction de l'article 15 (anciens article 14 et 15 réunis) de la troisième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adoption des article 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les dépenses publiques, concernant les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Saint-Just, Louis Antoine Léon de (1 publication en 1911)

- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)

Salle, Jean Baptiste (11 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la rédaction de l'article 15 (anciens article 14 et 15 réunis) de la troisième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Saurine, Jean-Baptiste Pierre (1 publication en 1883)

- Discussion sur le rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Savary de Lancosme, Louis Alphonse, marquis de (1 publication en 1883)

- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sentetz, Blaise Thérése (1 publication en 1887)

- Motion de M. Sentetz demandant un article additionnel prévoyant la peine de mort pour les coupables de crimes religieux, lors de la séance du 6 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sérent, Armand Sigismond, comte de (1 publication en 1885)

- Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Serres, Jean-Jacques Joseph (14 publications de 1995 à 2000)

- Levée de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1995, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sevestre, Joseph Marie François (1 publication en 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sieyès, Emmanuel Joseph (1 publication en 1883)

- Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de (13 publications de 1875 à 1888)

- Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Question préalable et appel nominal sur la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Simon, Jean-François (1 publication en 1880)

- Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Simond, Philibert (2 publications en 1908)

- Discussion relative au projet de décret de Hérault relatif à l'envoi de deux commissaires près l'armée du Mont-Blanc, lors de la séance du 25 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion consécutive au rapport de Hérault de Séchelles sur la situation du département du Mont-Blanc, en annexe de la séance du 25 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sinéty de Puylon, André Louis Esprit de (1 publication en 1884)

- Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de (2 publications de 1880 à 1888)

- Discussion relative au projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tallien, Jean Lambert (5 publications de 1908 à 2000)

- Suite au rapport du comité des Secours sur la pétition des infirmières de l'hospice des Invalides, discussion, puis interrompue par l'arrivée de défenseurs de la patrie qui apportent des drapeaux, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2000, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du discours des gendarmes de la 35e division, arrivant de la Vendée, qui annoncent qu’ils ont rempli le serment qu’ils avoient fait de ne revenir qu’après avoir anéanti les brigands armés par le fanatisme et par la haine de la liberté., lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret de Hérault relatif à l'envoi de deux commissaires près l'armée du Mont-Blanc, lors de la séance du 25 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion consécutive au rapport de Hérault de Séchelles sur la situation du département du Mont-Blanc, en annexe de la séance du 25 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Target, Guy Jean-Baptiste (15 publications de 1875 à 1881)

- Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les nouveaux articles sur les élections et l'organisation des municipalités, lors de la séance du 8 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 4 et 5 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tellier, Armand Constant (2 publications en 1886)

- Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste (9 publications de 1884 à 1888)

- Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VIII du décret relatif à l'ordre judiciaire, concernant les greffiers, lors de la séance du 4 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thibault, Anne Alexandre Marie (5 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incidents à propos de la prestation de serment d'un prêtre, lors de la séance du 29 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thibault de Ménonville, François Louis (2 publications de 1884 à 1887)

- Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thierriet, Claude (1 publication en 2005)

- Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2005, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thouret, Jacques Guillaume (39 publications de 1881 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- L'Assemblée passe à l'ordre du jour sur la lettre des négociants de Bordeaux concernant le décret du 24 septembre sur les colonies, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la révocation d'un décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie adopté le 26 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 de la Constitution, lors de la séance du 3 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le rétablissement dans le projet de Constitution les articles 7, 8 et 9 contenus dans le décret rendu le 13 juin 1791, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la proposition de M. Buzot concernant les délais à fixer dans les articles 5 et 7 du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la proposition de M. Démeunier concernant le complément du Corps législatif, lors de la séance du 13 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VIII du décret relatif à l'ordre judiciaire, concernant les greffiers, lors de la séance du 4 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 12 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thuriot, Jacques Alexis (4 publications de 1908 à 2012)

- Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 2012, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du discours des gendarmes de la 35e division, arrivant de la Vendée, qui annoncent qu’ils ont rempli le serment qu’ils avoient fait de ne revenir qu’après avoir anéanti les brigands armés par le fanatisme et par la haine de la liberté., lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Instruction, présentée par Carnot au nom du comité de salut public, sur l'exécution de la loi du 23 août déterminant le mode de réquisition des citoyens français, lors de la séance du 8 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, décrets, lois et arrêtés)

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de (9 publications de 1881 à 1887)

- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, demande de la question préalable et ajournement sur le projet de décret fixant les moyens de prévenir l'abus de la liberté qu'a tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Toulongeon, Hippolyte Jean René, marquis de (1 publication en 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Toulouse-Lautrec, Pierre Joseph, comte de (1 publication en 1884)

- Suite de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de (21 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Divers amendements, proposés, à l'article 9 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, et remarque de M. le rapporteur, lors de la séance du 1er août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Treilhard, Jean-Baptiste (14 publications de 1880 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret concernant l’affectation de maisons aux religieux qui voudront continuer la vie commune, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 27 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tronchet, François Denis (35 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Diverses motions relatives aux délibérations de l'Assemblée, lors de la séance du 6 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 de la Constitution, lors de la séance du 3 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les articles 26 et 27 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'article 15 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, et amendement de M. Tronchet, lors de la séance du 26 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rappel de M. Goulard, lors de la séance du 22 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les troubles du Haut-Rhin, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 16 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 13 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tuault de la Bouverie, Joseph Golven (16 publications de 1885 à 1888)

- Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 7 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion à propos de l'ajournement de la motion de M. de Crillon sur le décret concernant les funérailles de M. de Mirabeau, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 26 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la demande de M. Trouard de Riolles, lors de la séance du 20 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Turreau de Linières, Louis (11 publications de 1912 à 1994)

Ulry, Augustin (1 publication en 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Vadier, Marc Guillaume Alexis (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Valdec de Lessart, Claude-Antoine (1 publication en 1887)

- Discussion en présence des ministres de l'intérieur et de la justice, concernant l'affaire du Prince de Condé et le rapport qui doit être présenté, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Varin de la Brunelière, Pierre Vincent (3 publications de 1887 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Vaudreuil, Louis Philippe de Rigaud, marquis de (1 publication en 1886)

- Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Veau de Launay, Pierre Louis Athanase (1 publication en 1994)

- Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1994, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Verchère de Reffye, Hugues François (2 publications en 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, demande de la question préalable et ajournement sur le projet de décret fixant les moyens de prévenir l'abus de la liberté qu'a tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Vernier, Théodore (12 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret concernant les protestations contre la Constitution, lors de la séance du 23 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Verninac de Saint-Maur, Raymond de (1 publication en 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Vieillard, Pierre Jacques (5 publications de 1884 à 1887)

- Discussion de la motion de M. Treilhard contenant un projet de décret sur l'état civil, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Appel nominal sur le premier article du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Villaret, Jean-Chrisostome de (1 publication en 1878)

- Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Villoutreix de Faye, Jean-Baptiste de (1 publication en 1878)

- Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Virieu, François Henri, comte de (23 publications de 1875 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la lecture des adresses et des délibérations de la ville de Bordeaux relative au décret rendu le 14 mai sur les colonies, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les demandes de congé, lors de la séance du 4 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les dépenses publiques, concernant les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités et sur la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux enfants des faillis, lors de la séance du 28 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Voidel, Charles (12 publications de 1883 à 1887)

- Discussion de l'article 3, 4 et 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident à l’occasion du serment de M. Lombard de Bouvans, lors de la séance du 2 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rappel de M. Goulard, lors de la séance du 22 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Volney, Constantin François Chasseboeuf de (4 publications de 1875 à 1877)

- Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Voulland, Jean Henri (1 publication en 1888)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Wimpffen, Félix Louis, baron de (5 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret sur les délits et les peines militaires. Adoption des articles 11 à 16 et 23 et rejet des articles 17 à 22, lors de la séance du 30 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret du 26 novembre 1789 sur les gardes nationales du baillage de Caen (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, décrets, lois et arrêtés)

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[RT. 17.9.21] Pierre-Louis Prieur (1756-1827) / 3 feuillets

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Avocat au parlement de Châlon-sur-Marne. - Député du Tiers État aux États Généraux, puis député de la Marne à la Convention. - Administrateur des hospices civils et du Mont de Piété

Champ disciplinaire Histoire de la France

Lieu de naissance Sommesous (Marne)

Lieu de décès Bruxelles (Belgique)

Prieur de la Marne, Pierre Louis (1756-1827)

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Sa production dans Persée

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541 publications de 1875 à 2012

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